N°9 - Juin 2013 Le journal interne de la DDT de la Creuse
 

Atelier des territoires

Dans le cadre de l’appel à projet national, les premières réunions ont eu lieu les 22 et 23 mai 2013.

Le site retenu pour la Creuse concernant cet appel à projet est la communauté de communes d’Auzances / Bellegarde.
Cet Atelier n° 1 a permis à l’ensemble des partenaires (DGALN, DREAL, CETE et DDT) mais notamment à l’équipe projet, le cabinet « Bres et Mariolle », de découvrir l’environnement de ce secteur et surtout son contexte particulier s’appuyant principalement sur un tissu associatif très riche, sur le recours fréquent à l’hybridation de projets entre les partenaires publics, privés et associatifs et sur la dynamique de l’ensemble des acteurs.
Ainsi, durant la première journée, de nombreuses thématiques ont été abordées lors d’une immersion au sein des initiatives locales.
Le cabinet a réalisé un premier diagnostic et dressé une ébauche de projet de territoire qu’il a présenté le 23 mai 2013 à l’assemblée. Étaient notamment présents à cette réunion, Mme la Sous Préfète d’Aubusson, l’architecte des Bâtiments de France ainsi que le responsable de la délégation territoriale de l’agence régionale de santé de Guéret.
Plusieurs pistes de réflexion ont émergé, comme l’approche par bassin de vie solidaire, l’accessibilité aux services grâce au principe de l’itinérance, la dynamisation du secteur agricole par l’intermédiaire du développement des circuits courts, l’adaptation des bourgs aux modes de vie contemporains, le développement autour des synergies existantes et la mise en valeur de la qualité du paysage, tout cela devant se rattacher plus globalement à un projet de territoire mûrement réfléchi.

Henri Vacher

Les participants à l'atelier en grand format (nouvelle fenêtre)
Les participants à l’atelier

Agence nationale de l’habitat

Modification des règles d’intervention

L’ANAH finance les projets de réhabilitation des logements destinés à la résidence principale des propriétaires occupants (selon conditions de ressources) et des propriétaires bailleurs.

Pour 2013, ses interventions s’articulent autour de quatre priorités :

  • le traitement de l’habitat indigne et dégradé,
  • la lutte contre la précarité énergétique ( programme "Habiter mieux")
  • le redressement des copropriétés en difficulté et le redressement des copropriétés fragiles
  • l’accompagnement des personnes en situation de handicap ou de perte d’autonomie par l’adaptation de leur logement.

A compter du 1er juin prochain, le gouvernement, à travers son plan d’investissement pour le logement, facilite la résorption de la précarité énergétique. Il modifie les règles d’intervention de l’ANAH afin d’aider plus de ménages et de mieux solvabiliser leurs projets.

Ces modifications portent sur :

  • une ouverture du programme "Habiter mieux" aux propriétaires bailleurs,
  • un élargissement du programme à des propriétaires occupants jusqu’ici non éligibles du fait de leurs revenus,
  • une aide plus importante pour les propriétaires les plus modestes, cible actuelle du programme, par une augmentation significative des subventions.
Exemple de financement

Pour un propriétaire occupant, 2 personnes occupent le logement.

  • revenu fiscal de référence de l’année 2011 pour le ménage : 20 500 €
  • travaux envisagés : résorption de la précarité énergétique (changement de chaudière 8 000 € + isolation 7 000 € soit 15 000 € HT)
  • gain énergétique des travaux envisagés 30 %
  • subvention ANAH "classique" : 7 500 €
  • subvention ANAH « Habiter Mieux » : 3 000 €
  • si la collectivité sur laquelle est situé le logement participe au programme "Habiter mieux" à hauteur de 500 €, l’ANAH majorera son aide Habiter Mieux de 500 €
    Soit 11 500 € de subvention pour un total HT de travaux de 15 000 €

Renseignements : soit auprès des animateurs habitat de la collectivité (les animateurs aident gratuitement au montage du dossier : volet technique, administratif…), soit auprès de la délégation de l’ANAH.

Sylvie De Oliveira

Plan Climat Énergie Territoriale

Aide à la réalisation du volet déplacements du Plan Climat Énergie Territoriale

Depuis l’été dernier , la DDTde la Creuse intervient auprès du Parc Naturel Régional Millevaches en Limousin pour l’élaboration de son Plan Climat Énergie Territoriale. Cet outil est un projet territorial de développement durable dont la finalité première est la lutte contre le changement climatique.
Institué par le Plan Climat national et repris par la loi Grenelle 1 et le projet de loi Grenelle 2, il constitue un cadre d’engagement pour le territoire.
Afin de réaliser cette boîte à outils, le Service Connaissance et Appui des Territoires a proposé au PNR Millevaches de réaliser une étude opérationnelle déplacements. Ainsi, à partir de notre note méthodologique, la proposition d’étude a été retenue dans le cadre de l’appel à projet mobilité durable lancé par l’État, la Région Limousin et l’ADEME Limousin.
En interne aux services de l’État, la DDT 23 est positionnée comme chef de file des deux autres DDT, avec l’assistance de la DREAL Limousin.
Avec notre appui, le PNR Millevaches a fait appel à une équipe d’élèves-ingénieurs de Polytech’Tours qui vont pendant trois mois réaliser une enquête de terrain et produire des pistes d’actions à partir de notre diagnostic de l’existant.
Cette étude doit déboucher en fin d’année sur un plan d’actions partagé avec les associations organisatrices de transport (des trois départements et de la région Limousin), de l’ADEME Limousin et des associations d’usagers.
Au sein de la DDT, le pilotage et la méthodologie sont assurés par le bureau Appui et Conseil aux Collectivités qui est fortement mis à contribution en termes de fourniture de données et de cartographies.

Henri Vacher

Réunion d'étude en grand format (nouvelle fenêtre)
Réunion d’étude

Voyage

Séjour au Portugal pour les adhérents à l’ASCET

Une quarantaine d’adhérents à l’ASCET se sont retrouvés pour un séjour au Portugal du 20 au 28 mai dernier.
Au programme : visite de Porto (et dégustation du célèbre breuvage), croisière sur le Douro, visites de jardins et monuments emblématiques de la ville, traversée nord-sud du pays au travers de forêts d’eucalyptus et de chênes liège, séjour à Lisbonne avec un petit 28° en fin de semaine, passage à Fatima, dégustation de spécialités locales, spectacles folkloriques… une semaine chaleureuse, agréable et reposante avec Paula notre guide dynamique et organisée.

Manoir à Vila Real en grand format (nouvelle fenêtre)
Manoir à Vila Real
Le groupe des ascetistes en grand format (nouvelle fenêtre)
Le groupe des ascetistes
Croisière sur le Douro a Porto en grand format (nouvelle fenêtre)
Croisière sur le Douro a Porto
Dans les rues du vieux Lisbonne en grand format (nouvelle fenêtre)
Dans les rues du vieux Lisbonne

En chiffres

75,4 %

Taux de télédéclaration des aides "surfaces"

En Creuse, le taux de télédéclaration des aides a fortement progressé en 2013 pour atteindre 75,4 % des 3 753 dossiers « surfaces » et 90 % des 3 039 dossiers « aides animales » signés électroniquement. Ce résultat place notre département dans la moyenne nationale pour la deuxième année consécutive.
L’objectif national, de 75 % pour les déclarations de surfaces et de 90 % pour les déclarations d’aides animales, a donc été atteint grâce à la mobilisation de tous les acteurs, et en premier lieu, des agriculteurs eux-mêmes.
Les télé-déclarants ont réalisé leur déclaration :

  • seuls pour 30 % d’entre-eux,
  • avec l’aide d’un organisme de service pour 42 %,
  • avec l’appui de la DDT pour 28 %.

L’assistance Télépac en ligne assurée par la DDT s’est elle aussi fortement développée avec près de 200 exploitants « dépannés » par téléphone au moment de leur télédéclaration.

Ressources humaines

Arrivées, départs, mutations et promotions

Retraite

  • Jacques VELGHE au 1er mai 2013
  • Michel FANGET au 1er juillet 2013

Mutation

  • Laurent BOURRET - Office national des forêt / agence régionale à Limoges (septembre 2013)

Promotion

  • Marinette BORGIA, secrétaire administrative au 1er juillet 2013

Décès

  • François DUMONT

"Il n’y a pas si longtemps, il y avait encore des revues de bandes dessinées que tu avais laissées sur la table de l’espace détente, bulles d’air au milieu des journaux d’information et autres revues administratives. L’an dernier, tu avais signé un article dans le journal interne, faisant état de ta passion et ton investissement pour le 9ème art. Cette passion n’aura pas été suffisamment forte pour te retenir parmi nous."

La coopérative de la DDT

La coopérative relevant du ministère de l’agriculture

La coopérative de la DDT est composée de Clothilde Labandehore, présidente, Nicole Bonnet, trésorière, Anne-Marie Lafont, Nicole Mignaton, Alain Godignon et Stéphane Fourgeaud.
Ses principales missions sont :

  • la gestion de la machine à boissons de l’espace détente ainsi que la mise à disposition d’un four à micro-onde et d’une bouilloire,
  • la proposition d’achats groupés (parfums, vin, champagne, fromage)…
    Ces prestations s’adressent à l’ensemble des agents de la DDT.
    Les personnes souhaitant faire des propositions, apporter des nouvelles idées ou leur aide à la coopérative, sont les bienvenues !

ASCET

Foulées Orange

Dimanche 5 mai, une centaine de coureurs se sont mesurés sur les 2 circuits proposés par l’ASCET au départ de St Christophe.
Jordan Jeanne du MVS a parcouru les 13,3 kms en 53 minutes. Isabelle Fronval du club de St Just-le-Martel, 1ère féminine, est arrivée 8 minutes après le vainqueur. Notons la performance d’Olivier Sénéchal, 59ème sur les 88 concurrents au départ
Sur le parcours de 6,8 kms, Dominique Vareillaud chez les hommes (AS St Junien) et Noémie Ouvrard chez les femmes ont terminé le parcours avec, respectivement, un temps de 29 minutes et 43 minutes.
Un grand merci aux nombreux bénévoles de la DDT qui ont assuré le succès de cette manifestation d’envergure régionale.

Départ commun des 2 courses
Les 2 premiers concurrents du 13,8 kms

  • Le 24ème méchoui organisé par l’ASCET se déroulera aux étangs du Mazaudoueix le samedi 29 juin : concours de pêche, pétanque et bonne humeur. Le soleil sera présent…
  • Le samedi 6 juillet, une sortie est programmée l’après midi pour les amateurs d’aventure : accrobranche et labyrinthe à Guéret (inscription avant le 28 juin).
  • Le 2 août, une sortie Fresque à Bridiers est envisagée. Plus d’infos prochainement sur votre messagerie.
  • Le vendredi 30 août, pour ceux qui n’auraient pas eu la chance de partir en vacances, ou ceux qui souhaitent découvrir des richesses inexplorées en Creuse, une sortie "vélo-rail et bisons" est prévue à Bosmoreau-les-Mines.
  • La caravane de l’ASCET située au camping de Saint-Céré dans le Lot est disponible la semaine du 29 juin au 6 juillet ainsi que celle du 24 août au 28 septembre.
  • Le sommet de l’élevage à Cournon d’Auvergne pourrait faire l’objet d’une sortie en octobre prochain (projet à l’étude avec la direction).

Ces activités et manifestations s’adressent à tous, membres de l’ASCET ou non (avec tarifs en conséquence).}}}

 

Directeur de publication : Didier Kholler

Direction départementale des Territoires de la Creuse
Cité administrative - BP 147 - 23003 Guéret Cedex
tél : 0810 01 23 23 - fax : 05 55 61 20 21 - courriel : ddt@creuse.gouv.fr