Mai/2017 - n° 12
 

Edito

La e-lettre de la ville durable

Il y a quelques semaines, un séminaire d’échange régional à destination des 27 territoires labellisés "Energie positive pour la croissance verte" en région Centre-Val de Loire a rassemblé plus d’une centaine de participants, élus comme techniciens. Cette mobilisation atteste de la poursuite, voire de l’accélération des actions conduites en faveur des transitions écologique et énergétique dans notre région. L’Etat, comme le Conseil régional et l’ADEME, continueront dans les mois à venir à œuvrer pour appuyer les acteurs soucieux d’évoluer vers de nouvelles pratiques ou modes de faire.

Parallèlement, la revitalisation des centralités, considérée aussi bien à l’échelle des centres-bourgs qu’à celle des villes moyennes, constitue manifestement un enjeu de plus en plus prégnant et un paramètre de plus en plus critique pour permettre le développement de territoires dynamiques, mais économes de leurs ressources. Émanant de l’ensemble des acteurs de l’aménagement, de nombreuses initiatives apparaissent. Face aux multiples démarches en cours, le partage d’information et de connaissances constituera indubitablement un levier essentiel pour généraliser réflexions et bonnes pratiques. Au travers d’une partie "décryptage" pour la première fois consacrée à la revitalisation des centralités, ce numéro du Journal de la ville dur@ble en région Centre-Val de Loire se veut apporter sa contribution à la réflexion collective.

Bonne lecture à tous.

Christophe CHASSANDE

Actualités RÉGIONALES

Croissance verte : des territoires qui veulent garder l’énergie positive

Le 3 février 2017 s’est déroulé à l’Hôtel de Région un séminaire régional des territoires à énergie positive pour la croissance verte de la région Centre Val-de-Loire.

Ce séminaire, organisé par la DREAL (SEEVAC) à l’invitation du Préfet de région et en partenariat avec l’ADEME et le Conseil Régional, a réuni près d’une centaine d’élus et techniciens des 27 territoires labellisés TEPCV de la région et les correspondants en DDT.

En présence de Guy Dietrich, directeur de la mission nationale TEPCV au ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, ce séminaire a été l’opportunité de :

  • dresser un premier bilan du dispositif et de la mobilisation des territoires de la région,
  • exposer quelques-unes des actions conduites dans un objectif de transition énergétique et écologique, représentant plus de 40 millions d’euros d’actions dont une vingtaine de millions d’euros de fonds « transition énergétique » spécifique d’appui financier du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer ;
  • partager entre territoires les expériences et projets engagés avec la volonté de renforcer l’ampleur de la mobilisation et de développer des synergies entre ces territoires.

Lire la publication de la DREAL sur son site

Retour sur la journée "le devenir des territoires ruraux" du 23 mars à Blois

L’Association des Maires de Loir-et-Cher, le CAUE 41 et l’Observatoire de l’Économie et des Territoires ont organisé leur premier Carrefour des Territoires jeudi 23 mars à la Halle aux Grains de Blois, toute la journée à partir de 9 heures.

Tous les élus et tous les agents des collectivités de Loir-et-Cher ont été conviés à ce grand rendez-vous. Des tables rondes, des conférences et des ateliers relatifs à l’actualité des collectivités se sont déroulées autour du thème principal retenu pour cette première édition, "le devenir des territoires ruraux". Un salon des Partenaires a été également organisé dans le hall de la Halle aux Grains.

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23 mars à Tours : gérer et aménager en favorisant la biodiversité

La ville de Tours et les organisateurs de l’opération « Capitale française de la biodiversité 2017 » ont organisé le jeudi 23 mars 2017 au Centre de vie du Sanitas une journée d’exposés, de témoignages, de débats et d’échanges sur le thème « Gérer et aménager en favorisant la biodiversité ».
La biodiversité représente un enjeu mais aussi une source d’inspiration considérable pour les projets urbains et des solutions opérationnelles à toutes les échelles, que ce soit en matière d’urbanisme (établissement ou révision des PLU et des SCoT, identification et intégration de la trame verte et bleue, planification écologique), d’aménagement des quartiers (gestion écologique des eaux pluviales, espaces verts écologiques, agriculture urbaine), de l’architecture (végétalisation des toits ou des façades, dispositifs d’accueil de la faune) et enfin, à l’échelle des matériaux de construction (circuits-courts, matériaux bio-sourcés, déconstructibilité et réversibilité).
La DREAL Centre-Val-de-Loire et la DDT d’Indre-et-Loire sont intervenues à cette occasion pour présenter brièvement la démarche nationale de labellisation Écoquartier.

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Accès aux présentations avec l’exemple de Tours

FOCUS sur l’Opération Capitale de la Biodiversité 2017

Capitale française de la Biodiversité 2017 "Aménager, rénover et bâtir en favorisant la biodiversité"

Que ce soit à l’échelle du territoire, du quartier, de l’îlot ou du bâtiment, comment concilier besoins humains et préservation voire restauration de la nature ? Pour répondre à ces enjeux majeurs, dans le contexte d’entrée en vigueur de l’Accord de Paris sur le Climat et d’adoption en France de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, les collectivités françaises s’engagent et agissent pour aménager, rénover et bâtir en favorisant la biodiversité.

L’édition 2017 de l’opération Capitale française de la biodiversité mettra en avant les actions des villes et intercommunalités françaises en la matière, à l’échelle du territoire (documents d’urbanisme et de planification, stratégies et dispositifs d’organisation…), du quartier ou de l’îlot (gestion alternative des eaux pluviales, continuités écologiques locales…) et de la parcelle (espaces verts, végétalisation du bâti, matériaux de construction biosourcés…).

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Actualités NATIONALES

SRADDET, un « super schéma » au service de l’aménagement du territoire

Issus de la loi NOTRe, les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires, expriment une volonté de simplification et de rationalisation à l’œuvre dans l’aménagement du territoire. Ils dotent la Région d’un outil stratégique et intégrateur. Élaborés par la région, ils prévoient une association étroite des services de l’État.


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ÉcoQuartiers : les grands opérateurs de l’État et la Fédération des Parcs Naturels Régionaux s’engagent pour la ville durable

À l’occasion de la réunion de la Commission Nationale ÉcoQuartier le 10 mars dernier, l’ANRU, le CGET, l’Ademe, et la Fédération des Parcs Naturels Régionaux ont signé la « Charte des partenaires des ÉcoQuartiers ». Une signature qui formalise l’implication de tous ces acteurs en faveur de la ville durable et les engage aux côtés des ÉcoQuartiers. Ils reconnaissent ainsi la démarche comme une solution locale aux enjeux internationaux liés à l’aménagement durable et confirment leur adhésion aux 6 points fondateurs des ÉcoQuartiers pour accélérer les changements de pratique dans la fabrique de la ville. À terme, la Charte a vocation à être signée par l’ensemble des partenaires, des professionnels aux habitants et usagers.


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Redynamisation des centralités

Cœur de ville, le portail

L’ouverture du portail cœur de ville constitue un des outils dédié à la thématique de revitalisation des centres bourgs et des villes moyennes. Le constat de perte de vitesse des centres de villes de taille intermédiaire, commun à d’autres pays européens, est fondé sur de nombreux rapports et études, en particulier le rapport remis en octobre 2016 par l’Inspection Générale des Finances (IGF) et le Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD), sur La revitalisation commerciale des centres-villes, et l’étude de l’INSEE « Le commerce de centre-ville : une vitalité souvent limitée aux grandes villes et aux zones touristiques » de novembre 2016.
Le portail cœur de ville a pour objectif de rassembler l’ensemble des leviers permettant aux acteurs locaux de réaffirmer les fonctions du cœur de ville : économie, habitat, service, identité. Le contenu du portail sera enrichi au fur et à mesure des stratégies déployées par les acteurs locaux.

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Un plan pour réconcilier les dynamiques du commerce avec la ville durable

La France est aujourd’hui le pays européen avec la densité la plus importante de centres commerciaux. Face au constat des déséquilibres urbains, écologiques et économiques engendrés par le développement de centres commerciaux de grande ampleur en périphérie des villes, mis en avant par le rapport du CGEDD « Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable », de nouvelles mesures ont été lancées le 9 mars . Parmi celles-ci : la création d’un réseau « Commerce, Ville et Territoire », la création d’observatoires régionaux, le lancement d’appels à projets dans le cadre de la réhabilitation de zones commerciales, etc.


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Extraits du rapport CGEDD « Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville la durable »

"Des constats majeurs se dégagent des observations et analyses réalisées :
  • la prolifération des espaces commerciaux qu’on observe en France depuis cinq décennies, aux confins ou à l’extérieur de la "tache urbaine" constituée, semble se poursuivre de façon continue, alors qu’observateurs et acteurs locaux sont de plus en plus nombreux à en déplorer les conséquences sur la qualité des paysages, l’organisation des villes et le devenir des centres urbains principaux ou secondaires, notamment dans les villes moyennes ;
  • le développement de friches commerciales et le risque de "fuite en avant" que présentent de nouveaux projets souvent plus massifs et plus éloignés suscitent la préoccupation des élus et de nombres d’opérateurs du commerce
  • si les principes du développement durable semblent de mieux en mieux pris en compte par les politiques d’aménagement sous leurs différents aspects, le champ de l’urbanisme commercial reste réfractaire à cette problématique, surtout lorsqu’on la considère à une échelle territoriale large (impacts sur l’organisation et la mobilité, coûts externes et ensemble des effets économiques et sociaux…)
  • la plupart des pays européens voisins semblent maîtriser plus aisément le développement des équipements commerciaux et mieux parvenir à les conserver au sein des cœurs de villes ou du tissu urbain,
  • accorder la priorité à la consolidation des centres urbains et à la requalification des tissus commerciaux existants afin de produire un développement urbain cohérent et d’éviter la consommation de nouveaux espaces naturels ou agricoles,
  • renforcer, à cet effet, les dispositifs de régulation et de planification qui encadrent l’urbanisme commercial,
  • engager une grande politique partenariale de rénovation des périphéries urbaines qui incluent les principaux espaces commerciaux d’entrées de ville."

Consulter l’intégralité du rapport CGEDD

Lire la Synthèse du rapport du CGEDD « Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville la durable »

Extraits du rapport CGEDD/IGF sur la revitalisation commerciale des centres-villes


Ce rapport fait le constat d’une accentuation du phénomène de la vacance commerciale dans les centres-villes, dont le taux est passé de 6,1 % à 10,4 % entre 2001 et 2015. Ce phénomène, qui touche fortement les villes moyennes (de 10 000 à 100 000 habitants), est le résultat de trois facteurs, qui peuvent se conjuguer : un tissu socio-économique fragile, un déséquilibre concurrentiel entre les commerces de périphérie et du centre-ville et la perte d’équipements structurants ou de services du quotidien.
16 recommandations ont été formulées par les corps d’inspection articulées autour de 5 leviers d’action :
  • encourager la définition de stratégies locales pour le développement du commerce
  • mieux assurer les équilibres avec des règles d’urbanisme commercial rénovées, ceci devant passer par une meilleure prise en compte de l’aménagement commercial dans les stratégies de planification aux différents échelons territoriaux
  • coordonner les acteurs : il est proposé de promouvoir les managers de centre-ville et la mise en place d’une organisation permanente des acteurs publics et privés du commerce
  • accompagner les commerçants dans leur adaptation au commerce de demain
  • mobiliser et gérer le foncier commercial : la mission recommande ainsi de mettre à disposition des villes en difficulté des moyens d’ingénierie et d’action grâce au déploiement d’un réseau d’experts et d’opérateurs urbains spécialisés, encourager la création de foncières commerciales publiques-privées

Consulter l’intégralité du rapport "la revitalisation commerciale des centres-villes"
Consulter la synthèse

Appui à l’évaluation des projets

Le RFSC : Un référentiel européen conçu pour l’urbanisme durable

RFSC (Reference Framework for Sustainable Cities, http://rfsc.eu/fr/soyez-inspire/) est un portail internet d’autoévaluation des actions mises en oeuvre autour d’un projet, au regard des objectifs initiaux recherchés. Le référentiel permet de renforcer les stratégies urbaines, d’évaluer les projets d’aménagement et de mesurer les avancées pour la ville durable. Il dispose de 30 indicateurs au choix classés dans 5 catégories (Dimension spatiale, Dimension de la Gouvernance, Dimension sociale et culturelle, Dimension économique, Dimension environnementale).

Le RFSC est le référentiel européen à destination des collectivités impliquées dans une démarche d’urbanisme durable. L’Union européenne, par sa charte de Leipzig en 2007, s’était engagée pour la ville durable, et c’est sous la présidence française du Conseil de l’UE qu’est né l’année suivante le projet RFSC. Il est resté depuis sous gestion française.

En se connectant sur l’interface en ligne, il est possible d’accéder aux résultats partagés des évaluations déjà menées sur certains projets mondiaux. RFSC offre réciproquement la possibilité aux porteurs de projet de partager à l’international leur(s) projet(s) ainsi que leurs résultats d’évaluation. Cette mise en partage participe à la diffusion de l’urbanisme durable en Europe. La prise en main du référentiel nécessite une courte préparation : des formations sont périodiquement organisées au niveau national et parfois au niveau régional.

EcoQuartiers, quels enseignements ?

Depuis une dizaine d’années, le projet urbain fait face à des mutations importantes qui bouleversent le paysage de l’aménagement.
Que ce soit dans le cadre de projets labellisés ÉcoQuartiers par le ministère en charge du logement, ou de quartiers lauréats issus de démarches régionales et associatives ou encore d’écoquartiers autoproclamés, la production de la ville actuelle surfe sur la vague du développement durable. Mais au final, qu’y a-t-il de réellement nouveau ? Quelle différence y a-t-il entre une opération d’aménagement des années 70-80 et les projets urbains dit « durables » d’aujourd’hui ?

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Référentiel national pour l’évaluation des EcoQuartiers. Premiers éléments de repère à destination des collectivités

Dans le cadre de la démarche ÉcoQuartier, le ministère du Logement et de l’Habitat durable souhaite inscrire fortement l’évaluation de projet dans le processus de labellisation. Il propose ainsi aux collectivités un cadre commun pour anticiper l’évaluation de leurs projets et en faciliter la mise en oeuvre […]. Le présent document est un premier « guide pour l’évaluation des ÉcoQuartiers. » Il est le résultat de cette réflexion globale menée depuis près de 4 ans. C’est un temps fort de la démarche ÉcoQuartier. Il constitue une première étape dans l’élaboration de la « boîte à outils de l’évaluation des ÉcoQuartiers » à destination des collectivités.

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Publications

Aménager sa commune de façon écologique

Ma commune sans pesticides : le guide des solutions !

5 000 communes françaises sont déjà engagées dans des démarches de réduction ou de suppression des pesticides chimiques dans les espaces publics dont elles ont la gestion, découvrez…

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Jardins de pluie - Une dimension écologique et paysagère de l’aménagement

Cet ouvrage consacré aux jardins de pluie a été initié par le Cerema Territoires et ville en partenariat avec l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse. Il s’adresse aux services techniques des collectivités territoriales, aux bureaux d’études aménageurs, paysagistes et urbanistes.


Les déplacements dans les écoquartiers

De l’expérimentation aux bonnes pratiques

La mise en œuvre des lois du Grenelle de l’environnement incite à un développement des territoires qui privilégient les déplacements de courtes distances. Afin de diminuer la pollution de l’air et les émissions de gaz à effet de serre, elles préconisent le développement des transports collectifs et des modes doux, comme alternatives à l’usage de la voiture, en lien avec la densité urbaine. La lutte contre le changement climatique invite les décideurs et les professionnels de l’aménagement urbain à être plus économes en termes de consommation d’espace, d’énergie et en ayant recours, notamment, aux énergies renouvelables.

Du calme en ville : aménager en faveur du bien-être

Du calme en ville : aménager en faveur du bien-être

Cet ouvrage s’appuie sur des retours d’expériences issues des collectivités pionnières dans leur prise en compte de l’enjeu que représentent l’identification, la préservation et, au-delà, la promotion du calme en milieu urbain (Bordeaux, Lille, Lyon Métropole, Rennes, Bilbao, Rotterdam…). Il met en exergue divers enseignements au bénéfice, plus spécifiquement, des décideurs et des aménageurs. Plus largement, il concerne l’ensemble des parties prenantes souhaitant promouvoir les enjeux de qualité de vie et de bien-être au sein de l’aménagement urbain.

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Espaces publics des centres-bourgs

De nombreuses communes ont à faire face au développement de leurs périphéries au détriment des cœurs de bourg qui se dévitalisent. Face à ce constat, la prise de conscience est unanime, il y a fondamentalement un besoin de se réapproprier les espaces publics des centres-bourgs au profit de l’ensemble des usagers. Améliorer le cadre de vie des habitants, préserver des centres animés, développer l’attractivité et susciter de nouveaux usages…, sont autant d’enjeux pour que les élus interviennent intelligemment sur les espaces centraux de leurs communes.

Le présent ouvrage ambitionne de démontrer que l’aménagement des espaces publics est une formidable opportunité d’agir, pour retrouver ou révéler un cadre de vie attractif et valorisant pour l’image de la commune. À travers de nombreux exemples d’aménagement d’espaces publics réalisés et éprouvés, cette publication aspire à sensibiliser et donner envie aux élus et techniciens des petites communes de s’intéresser à ces lieux et de les comprendre avant d’intervenir. Dépasser les seules préoccupations techniques et fonctionnelles permettra d’imaginer des espaces publics de qualité au profit de tous les usagers.


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Quels espaces publics pour les écoquartiers ?

uniquement en téléchargement gratuit

Les démarches d’écoquartiers cherchent à renouveler la fabrique du projet urbain en affichant des ambitions plus poussées en matière de développement durable. Qu’en est-il de leurs espaces publics ? Ces nouvelles perspectives apportent-elles un réel renouveau dans leur conception ? Les convergences des enjeux sociaux, paysagers, économiques, énergétiques et écologiques ont-elles abouti à d’autres formes, d’autres usages, d’autres modes de faire l’espace public ?
Cet ouvrage se veut exploratoire, cherchant à déceler des pratiques innovantes dans les écoquartiers.

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Agenda

à noter 2ème semestre 2017

  • Club PLUi "Stratégie foncière"
  • Club Ville Durable "Revitalisation des Centres-bourgs"

Brèves

La lettre du club national Ecoquartiers

N° 58 - Newsletter ÉcoQuartier numéro spécial sur l’Europe

Environnement – Département de l’Indre

L’opération « Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages » concerne soixante-deux localités. Suite à la nouvelle loi du 6 février 2014, le mouvement s’accélére.

La France exemplaire – Les territoires en action – 550 TEPCV Publication du ministère, avril 2017

La France exemplaire
Publication du ministère, avril 2017

Correspondants Ville Durable

En départements :

  • DDT 18 : MANDIN Pierre 02 34 34 62 29
  • DDT 28 : MEAR Chrystel 02.37.20.40.30
  • DDT 36 : CHICHERY Delphine 02 54 53 21 34
  • DDT 37 : ROUZIES Roland 02 47 70 81 80
  • DDT 41 : PASCAL Stéphanie 02 54 55 75 80
  • DDT 45 : JOYEUX-HOMER Évelyne / COUTURIER Florence 02 38 52 48 54/09

Au niveau régional  :

  • DREAL Centre-Val de Loire :
    BALSON Arnaud, CEARD Florian, VAILLANT Gilles, DÉCAUDAIN Rudy, CHARLES Bertrand :
    02.36.17.45.62

Le journal de la ville dur@ble en région Centre-Val de Loire

 

DREAL Centre-Val de loire / Service Bâtiment Logement Aménagement durables

Le site internet de la DREAL

  • Directeur de publication : Christophe CHASSANDE
  • Rédacteurs en chef : Guy BOUHIER DE L’ÉCLUSE, Arnaud BALSON
  • Rédacteurs  : Florian CÉARD, Gilles VAILLANT, Rudy DÉCAUDAIN
  • Crédits photos : DREAL Centre-Val de Loire
  • Contact : Boîte mail Webmestre