N°4 - 24 avril 2015
 

ÉDITO


Après la séquence instructive et constructive du premier trimestre 2015 qui a permis de réaliser le diagnostic territorial de la Normandie, de réaliser la photographie des deux DREAL, et d’identifier les enjeux pour la future DREAL unique, nous avons entamé, par un nouveau CODIR commun, à Caen, le 20 avril, les travaux du deuxième trimestre.

Ce deuxième trimestre va être consacré à la mise au point d’un premier projet de macro-organigramme, que nous devrons produire pour l’été. Les chefs de services des deux DREAL sont mobilisés pour se saisir de cette mise au point, et formuler, ensemble, pour le 11 mai, de premières propositions, qui seront mises en commun lors du CODIR commun suivant, le 18 mai.

Les organisations syndicales ont vocation à être parties prenantes de cette construction, et de premières réunions d’échanges et d’information, sur leurs attentes et sur leurs points de vigilance, sont programmées. Les cadres et les agents ont aussi vocation à être parties prenantes : les chefs de service sont invités à partager leurs réflexions en interne, et des moments collectifs sont prévus, avec les membres de l’encadrement des deux DREAL, le 4 juin, et avec tous les agents, le 11 juin.

Comme le Gouvernement l’a indiqué lors de la communication en conseil des ministres du 22 avril, le travail sera mené dans la concertation, le dialogue et la transparence. Les attentes seront examinées, les interrogations seront traitées. Nous avons conscience des inquiétudes que toute réorganisation peut générer, nous y serons très attentifs et nous apporterons les réponses aux questions posées. D’ores et déjà, des dispositifs sont en place pour permettre votre expression et vos questions, ou vos suggestions, n’hésitez pas à vous en saisir. Un soin tout particulier sera bien entendu apporté aux règles RH.

Nous sommes enthousiastes à l’idée de conduire cette fusion qui est porteuse de deux ambitions : nous permettre, ensemble, de rendre un meilleur service à l’usager, et assurer de meilleures conditions de travail aux agents. Chacun et chacune a vocation à apporter ses suggestions et ses propositions, pour réussir, ensemble, la construction de la DREAL Normandie.

Nous vous souhaitons une bonne lecture.

Patrick Berg et Caroline Guillaume

ACTUALITÉ


La construction d’un premier projet de « projet de macro-organigramme » de la DREAL Normandie

Un premier travail sur le projet de « projet de macro-organigramme » a été entamé au CODIR commun du 20 avril. Ce travail s’appuie sur l’analyse des deux organigrammes actuels et a été diffusé en milieu de semaine aux représentants du personnel, et aussi mis en ligne sur les intranets. Les membres du CODIR sont invités à produire des éléments de réflexions sur les différentes thématiques. Toutes les contributions demandées sont à rendre pour le 11 mai.

Il est proposé de considérer pour les UT que dès lors que la DREAL Haute-Normandie compte 3 UT et la DREAL Basse-Normandie 3 UT, la DREAL Normandie comportera 6 unités territoriales. En même temps ceci peut s’accompagner d’une réflexion sur la sécurité de la production des UT, à la fois par des initiatives relevant de l’UT et éventuellement par des initiatives dans les relations UT/SRI ou éventuellement UT/SRI/équipe de direction. Donc il est proposé que chaque chef d’UT produise une note répondant à la question : « comment sécuriser la production de l’UT ? ». Cette contribution sera remise aux directeurs et sera aussi versée au travail demandé aux deux chefs de services risques.

Les chefs des deux services risques travailleront sur la construction d’un service risques unique, réparti sur les deux sites de Rouen et Caen.

Compte tenu de la charge de travail des trois services actuels, chargés, dans les deux DREAL, des infrastructures et de la mobilité durable, d’une part, et des transports routiers, du contrôle des transports terrestres et du contrôle technique des véhicules d’autre part, il ne semble pas raisonnable de prendre une option pour un service unique rassemblant, pour la DREAL Normandie, les trois services. Une option est donc prise, pour la DREAL Normandie, pour une organisation avec deux services distincts, un service transports routiers d’une part et un service déplacements, transports multimodaux et infrastructures d’autre part. Un rapport sera donc produit pour chacun de ces futurs services, demandé aux chefs de service et à leurs adjoints. Le rapport sur le service transports routiers sera établi en lien avec l’UT Rouen-Dieppe où se situe une activité de contrôle technique des véhicules. Le rapport du service infrastructures devra aborder la question des expertises auprès de la direction sur la question de l’intermodalité, du suivi du projet LNPN et de la logistique.

Il est proposé qu’il y ait un service « ressources environnementales » ou « ressources naturelles » unique. Le rapport de préfiguration, demandé aux deux chefs de services actuels, devra faire des propositions pour le positionnement des sites et paysages au sein de la structure DREAL et devra traiter la question d’une meilleure visibilité de nos contributions sur la mer et le littoral.

Les responsables des actuels services énergie, climat, logement et aménagement (durable) et la mission intégration environnementale de la DREAL Basse-Normandie travailleront ensemble à la préfiguration d’un service énergie, climat, logement et aménagement. La réflexion, menée en lien avec les deux services infrastructures, intégrera la question du suivi des procédures contractuelles, notamment sur la vallée de la Seine. Les deux chefs de service infrastructures sont parties prenantes de cette réflexion sur les CPER et CPIER, ainsi que les chargés de mission SGAR. Le positionnement de l’évaluation environnementale sera proposé. Le positionnement des sites et des paysages devra aussi faire l’objet de propositions.

Les deux secrétariats généraux, la mission pilotage et l’actuel service de gestion de la connaissance de la DREAL Basse-Normandie feront un travail commun sur les fonctions supports, en voyant s’ils proposent la solution avec un SG unique ou la solution distinguant les sujets DREAL, et les sujets régionaux ou de niveau zone de gouvernance. A ce stade une première option est prise pour distinguer, mais il est demandé à l’équipe de proposer une solution. Un développement particulier doit être fait sur les aspects juridiques. Le positionnement des activités documentation/archives devra être proposé.

La mission qualité environnement contrôle de gestion fera l’objet d’un travail. Il en sera de même pour la future mission communication, pour laquelle le travail à réaliser pour le 11 mai sera réalisé en lien avec l’actuel service de gestion de la connaissance de la DREAL Basse-Normandie. A ce stade, une option est prise pour un positionnement de ces deux activités, qualité, et communication, sous forme de missions, directement rattachées au directeur.

L’actuel service de gestion de la connaissance, en Basse-Normandie, et la mission administration et gestion des données, en Haute-Normandie, étudieront le contenu à donner au service ou mission consacré-e aux thématiques qu’ils traitent, y compris la gestion des données et des études, et formuleront des propositions sur le positionnement des archives et de la documentation.

Les deux chargés de mission SGAR produiront un travail sur le sujet de la coordination avec le SGAR. Les actuels chargés de mission SGAR seront également parties prenantes du travail demandé sur le sujet du suivi des contractualisations. La responsable de la mission Mont Saint-Michel produira un travail sur ses responsabilités actuelles et la responsable de la mission Estuaire de la Seine produira un travail sur ses responsabilités actuelles, et les deux responsables pourront bien entendu échanger, en termes de méthodes de travail.

Les directeurs-adjoints feront des propositions quant au fonctionnement de l’équipe de direction, autour du directeur.

La fonction sécurité-défense sera étudiée par Franck INVERNIZZI et Christine BORDIER.
La fonction sécurité-prévention sera étudiée par Franck INVERNIZZI et Christophe SOULIER.

Les contributions sont demandées pour le 11 mai et feront l’objet d’une synthèse qui sera présentée lors du prochain CODIR commun, à Rouen, le 18 mai.



Les références communes aux deux DREAL

Le travail réalisé en commun par les 2 directions a permis d’identifier 14 propositions de références communes pour la DREAL unique. Le 20 avril, en CODIR commun, elles ont été approfondies en ateliers.
  • 1 - Nous nous exprimons de manière proportionnée aux enjeux
  • 2 - Nous accompagnons les projets et les porteurs de projet
  • 3 - Nous travaillons pour le préfet de Normandie et les cinq préfets de département
  • 4 - Nous avons une gouvernance de notre zone de gouvernance apaisée et les compétences DR-DD sont clarifiées
  • 5 - Nous travaillons avec le Conseil Régional de Normandie
  • 6 - Nous travaillons de manière efficace avec les opérateurs
  • 7 - Nous portons de l’attention aux agents et au management
  • 8 - Nous pratiquons une politique des ressources humaines
  • 9 - Nous pratiquons une politique de développement de la formation et de développement des compétences
  • 10- Nous menons une politique de bien-être au travail et de prévention des risques psychosociaux
  • 11- Nous sommes certifiés ISO 9001 / ISO 14001 et labellisés Marianne
  • 12- Nous entretenons un dialogue social de qualité
  • 13- Nous administrons et nous gérons la connaissance et les données
  • 14- Nous sommes une DREAL qui attache de l’importance à la cohésion interne et à la convivialité.
Les restitutions des ateliers seront finalisées pour le prochain CODIR commun, du 18 mai. Ces propositions sont un des éléments importants du séminaire des cadres du 4 juin. 





Les enjeux du territoire

Les présentations des 3 premiers CODIRs communs sur les enjeux du territoire, au regard des politiques prioritaires du MEDDE et du MLETR, ont fait l’objet d’une synthèse, présentée au CODIR commun du 20 avril. Cette synthèse, avec les présentations mises au point au premier trimestre par les chefs de service, doit être finalisée pour pouvoir être validée lors du CODIR commun du 18 mai. Chaque chef de service est invité à proposer des ajustements nécessaires à une bonne adéquation entre la description des enjeux et la préfiguration des services.

Principes de fonctionnement


Tous ces éléments, enjeux du territoire, références communes, et projet de projet de macro-organigramme, devront au deuxième trimestre être enrichis par des principes de fonctionnement :

comment faire fonctionner une DREAL avec, pour les services du siège, une organisation sur deux sites, Caen, et Rouen ? Qu’est-ce que ça veut dire en termes de management, de délégation et aussi de compte-rendu ? En termes de conditions de travail, d’outils tels que la visio-conférence, de circuits de validation et de signature ? En termes de méthodes de travail ? En termes de bonne appropriation par chacune et chacun des procédures et des processus, notamment dans le cadre du système qualité ?

Nous allons y travailler, pour formuler des propositions, lors du CODIR commun du 18 mai.

AGENDA

Dates à retenir…

Bien entendu, les propositions des deux directeurs, des équipes de direction, et des membres des deux CODIR communs, ont vocation à être soumises à discussion, à amendements, évolutions, enrichissements, au premier chef au cours du deuxième trimestre, et tout au long de l’année 2015.

Au deuxième trimestre, sont prévues :

18 mai 

CODIR commun, à Rouen, sur les enjeux du territoire, sur les références communes, sur les principes de fonctionnement et sur le projet de projet de macro-organigramme

4 juin 

Séminaire des cadres au château de Tilly dans l’Eure

11 juin 

Assemblée générale de tous les agents des 2 DREAL au Centre International de Deauville, dans le Calvados

29 juin 

CODIR commun, au Havre

LA NORMANDIE

Illustration de notre belle Normandie…

Cap de la Hague, petite péninsule à l’angle nord-ouest de la péninsule du Cotentin et du département de la Manche, dans la région Basse-Normandie 

Cap de la Hague - Cliquez ci-dessous

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La Hague -Phare de Goury - Cliquez ci-dessous

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Le Havre, commune du nord-ouest située sur la rive droite de l’estuaire de la Seine, dans la région Haute-Normandie 

Le Havre vue de la plage - Cliquez ci-dessous

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Le Port du Havre - Cliquez ci-dessous

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Fécamp, est une commune de Haute-Normandie, ancien port morutier, dans le département de la Seine-Maritime, sur le littoral du pays de Caux, à environ 40 km au nord du Havre. 

Phare de Fécamp, sur la pointe Fagnet - Cliquez ci-dessous

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L'entrée du Port de Fécamp - Cliquez ci-dessous

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Deauville, est une commune du département du Calvados, en région Basse-Normandie 

Deauville - Cliquez ci-dessous

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Les Planches de Deauville - Cliquez ci-dessous

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Dieppe, est une commune située dans le département de la Seine-Maritime en région Haute-Normandie 

Château de Dieppe - Cliquez ci-dessous

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Le Port de Dieppe - Cliquez ci-dessous

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Directeur de la publication :
Patrick Berg, Directeur DREAL de Haute-Normandie
Caroline Guillaume, Directrice DREAL de Basse-Normandie
Rédaction, coordination, conception graphique :
Yves Angella, Serge Hamard, Véronique Martins