N°6 - 16 juillet 2015
 

ÉDITO


Le bassin Vauban et la CCI du HavreLes membres des CODIR de la DREAL Haute-Normandie et de la DREAL Basse-Normandie ont tenu leur 5e CODIR commun le 29 juin au Havre, dans une salle de réunion située au bord du bassin Vauban et par un soleil éclatant !


Les membres du CODIR commun ont examiné et partagé les principes de la polarisation, à terme, des activités de la DREAL Normandie sur le site de Rouen et sur le site de Caen, le projet d’organigramme de la DREAL Normandie au 31 décembre 2018 qui en découle, et le projet d’organigramme de la DREAL Normandie au 1er janvier 2016.


Un échange a aussi eu lieu sur les règles RH qui seront mises en oeuvre lors du pré-positionnement des agents à l’automne, sur la mise en place d’une cellule d’écoute à la rentrée, ainsi que sur la mise en place possible d’un appui opérationnel aux chefs de service pour manager les phases de transition.

Les règles du pré-positionnement vont être précisées er formalisées à l’automne mais déjà sont affirmées les trois règles essentielles :

  • chaque agent retrouve un poste
  • pas de mobilité géographique imposée
  • garantie des rémunérations.


Enfin le CODIR commun s’est conclu par les « devoirs de vacances » que doivent réaliser les chefs de service, notamment sur l’organigramme détaillé de chaque service ou mission, et le dimensionnement de ces futurs services ou missions.


L’exigence managériale a aussi été beaucoup évoquée tout au long de ce premier semestre 2015. Nous avons placé le management des agents au rang des priorités de la DREAL. En effet, le fonctionnement sur deux sites le rendra plus exigeant. Aussi, nous avons demandé aux cadres d’être très attentifs et à l’écoute des agents. Et pour ceux qui en éprouveraient le besoin, un dispositif d’écoute supplémentaire sera mis en place pour favoriser l’expression des agents. Ce dispositif sera mis en place à la rentrée.


Prochain rendez-vous de la préfiguration, en CODIR commun le 31 août, à Caen.

Patrick Berg et Caroline Guillaume

ACTUALITÉ


Les projets d’organigrammes au 1er janvier 2016 et au 31 décembre 2018

Les projets de macro-organigrammes ont été diffusés le 18 juin. Ils s’appuient sur des propositions de principes de polarisation à terme des activités de la DREAL sur les deux sites de Caen et de Rouen.

En ce qui concerne le projet d’organigramme au 1er janvier 2016, les chefs de service et leurs adjoints ont été pré-positionnés avec pour principe un fonctionnement en bi-sites et le maintien des équipes actuelles en place sur les sites actuels. Pour se connaître, échanger et définir des modes de fonctionnement adaptés à la localisation sur 2 sites, des rencontres métiers ont déjà eu lieu et se poursuivent.

Le projet d’organigramme au 31 décembre 2018 s’appuie sur les principes de polarisation proposés. Ces principes et la répartition, à terme, des activités de la DREAL, entre les deux sites de Rouen et de Caen, ne constituent pas à eux seuls un organigramme.
Cette « polarisation » n’est pas un organigramme au sens ou on l’entend habituellement mais un projet de localisation pérenne des services. Les localisations polarisées qui sont proposées ont été mises au point en fonction des caractéristiques territoriales de la région, sur des critères fonctionnels et/ou territoriaux.

Ainsi, il est proposé d’implanter à Rouen les 4 pôles suivants :



  • un pôle de direction, stratégie, pilotage, management, RH et gestion de proximité
  • un pôle risques industriels
  • un pôle infrastructures de transport, transports routiers, véhicules, déplacements
  • et un pôle environnemental territorial rouennais, dédié à l’eau, à la transition écologique et énergétique, à l’économie verte, au logement et à l’inclusion sociale, à l’aménagement et l’égalité des territoires.

Il a été proposé d’implanter à Caen les 3 pôles suivants :



  • un pôle complémentaire de direction et de gestion de proximité
  • un pôle connaissances et données environnementales
  • et un pôle environnemental territorial caennais, dédié à l’intégration environnementale, à la biodiversité, aux paysages, à l’énergie, à l’air et au climat, et à la prévention des risques naturels.

Ces pôles ne sont pas des structures hiérarchiques. Ils ne se substituent pas aux services ou aux missions, et il n’y a pas de chef de pôle. Ce sont simplement des logiques d’implantation des activités de la DREAL sur les deux sites, sur des critères fonctionnels et territoriaux.

Le projet d’organigramme au 31 décembre 2018 s’inscrit dans cette logique de pôles mais concrètement est construit, classiquement, en services et missions, et, dans les services, en bureaux, et si nécessaire unités au sein des bureaux. Dans certains cas on retiendra au sein des services l’appellation non pas de bureaux mais de pôles quand c’est une appellation consacrée par l’usage, par exemple en matière d’évaluation environnementale, ou en matière d’infrastructures de transports et de mobilité durable.

Beaucoup de travail reste encore à réaliser, sur l’organigramme détaillé de chaque service ou mission, sur le dimensionnement de ces services et missions, sur les responsables et responsables adjoints des bureaux ou pôles au sein des services. Et il faudra rapidement aussi à la rentrée donner de la visibilité sur le projet de pré-positionnement.

A ce stade, avec ces propositions de polarisation, qui font partie des propositions du préfet au Gouvernement, une étape importante a été franchie. Nous allons voir le retour du Gouvernement au préfet, dans le courant de l’été, et sur la base de ce retour, aller rapidement ensuite vers la phase de mise en place concrète



Suites données au séminaire des cadres du 4 juin et à l’assemblée générale du 11 juin


Les enjeux du territoire.


Lors du séminaire des cadres et de l’assemblée générale des agents, un certain nombre de documents, qui constituent le socle de la future DREAL, ont été présentés dont celui consacré aux enjeux du territoire. Des amendements ont été ajoutés sur quelques thématiques comme le changement climatique, la filière énergie et la croissance verte et le logement. Ce document va porter notre action et tracer notre activité.


Délégation Les instances de gouvernance 


Pour la bonne gouvernance de la DREAL Normandie, des instances de gouvernance vont être créées.

  • Le comité de direction, présidé par le directeur.
  • Le collège RH DREAL, présidé par le directeur adjoint transverse. Il traitera spécifiquement des questions RH : promotions, primes, bonifications d’ancienneté.
  • Le comité des études, présidé par le directeur adjoint en charge de l’aménagement et du logement. Il définira les études prioritaires à entreprendre.
  • La revue de projet des territoires présidé par le directeur adjoint en charge de l’aménagement et du logement.
  • Le comité des directeurs en région, présidé par le directeur et préparé par le directeur adjoint en charge de l’environnement et des risques.
  • Le collège RH zone de gouvernance, présidé par le directeur adjoint transverse. Il traitera des dossiers RH de la ZGE

Des réunions direction/SRI/UT pourront également être organisées, par UT.

Le système qualité unique sera aussi l’occasion de mettre en place les instances de gouvernance ad hoc, que sont :

  • le COPIL qualité
  • le CODIR qualité
  • et la revue de direction.

Les instances participatives 


La DREAL Normandie s’appuiera aussi sur les instances participatives. Ces instances vont être l’objet d’un examen en CODIR commun du 31 août.
Ce pourra être les instances suivantes :

  • Le séminaire des cadres (2 fois par an)
  • L’assemblée générale du personnel (2 fois par an)
  • Les Jeudi et/ou Vendredi de la DREAL sur une thématique donnée
  • Le Café-Normandie ? (faut-il, au-delà des actuels « café-fusion », pérenniser, d’une manière définitive, ou pour une durée à déterminer, la possibilité de rencontres individuelles ou en groupe avec le directeur et/ou les directeurs adjoints?)

Les références communes de la DREAL de Normandie seront présentées et validées au séminaire des cadres du 6 octobre 2015. Un travail en groupe avec les cadres et agents intéressés va être proposé par Anne MACHEFERT pour stabiliser un projet pour fin septembre.


Les principes de fonctionnement 


Avec un siège réparti sur 2 sites et 6 UT, le management sera exigeant et représentera un enjeu fort. Il sera demandé à chaque chef de service et chaque chef de mission d’élaborer avec son adjoint ou ses adjoints, et avec les chefs de bureaux, et en associant les agents, le « programme de travail » exhaustif du service ou de la mission pour l’année 2016 afin que chaque agent sache quelle est sa place dans l’équipe et les missions qui lui sont dévolues. Ceci sera particulièrement nécessaire dans le cadre de notre fonctionnement bi-site. Ces programmes de travail, par services ou missions, seront réalisés tous les ans. Ils seront présentés, par service, par le chef de service accompagné du chef de service adjoint et des adjoints au chef de service, ainsi que des chefs de bureaux ou de pôles, au directeur avec les directeurs adjoints, pour échanges, calage et validation. Les programmes de travail ainsi validés seront ensuite mis sur intranet.

La DREAL Normandie sera aussi l’occasion de mettre en place, après échange en séminaire des cadres et en assemblée générale du personnel, des plans d’action pluriannuels, pour progresser collectivement sur certains sujets de progrès.

Il sera donc nécessaire de nous interroger sur nos points forts, et aussi sur nos points de progrès. Une réflexion sera proposée aux cadres, dans la perspective du séminaire du 6 octobre 2015, et aussi du séminaire des cadres du printemps 2016, sur des sujets tels que la contribution de la DREAL Normandie au développement économique, ou la transition énergétique et climatique.

INFOS

Pré-positionnement et règles RH

Un dispositif de pré-positionnement sera mis en place dont l’objectif est de permettre à chaque agent d’exprimer un avis sur la proposition d’affectation qui lui sera faite et concrètement de réaliser l’engagement selon lequel chaque agent retrouvera un poste.

Un premier document sur les règles du futur pré-positionnement a été partagé en CODIR commun du 29 juin et a aussi fait l’objet d’un premier échange avec les représentants du personnel le 1er juillet.

Principes d’affectation :
Chaque agent a vocation à retrouver un poste dans la nouvelle organisation.

Règles de priorités :

  • Un agent dont le contenu du poste ne change pas reste affecté sur son poste, sauf souhait contraire de sa part
  • Un agent dont le contenu du poste change, est prioritaire pour se positionner sur le poste reconfiguré
  • Un agent dont le poste est modifié est prioritaire par rapport à un agent souhaitant évoluer au sein des services mais dont le poste n’est pas directement impacté par la réorganisation
  • Un agent dont le poste n’est pas modifié et qui souhaite être affecté sur un poste attribué à un autre agent conserve son poste actuel.

Garanties apportées aux agents.
Continuité dans la rémunération
L’interclassement en 2016 des propositions de promotion et d’avancement sera réalisé avec le plus grand soin dans la continuité des propositions actuelles de chacune des deux DREAL.
Pour ce qui est de l’affectation résultant du pré-positionnement, on appliquera bien entendu la possibilité d’un « droit de remords » jusqu’à l’été 2016. Au-delà, toute situation sera bien entendu regardée, à quelque échéance que ce soit, mais d’une manière classique : on regarde toujours la situation d’un agent lorsque le besoin en est exprimé.

Echéancier :

18 juin 2015 : une proposition de projet de pré-positionnement des préfigurateurs des futurs services et missions et de leurs adjoints a été diffusée
septembre 2015 : diffusion du projet définitif d’organigramme détaillé, support au pré-positionnement
début octobre 2015 : diffusion du projet définitif de pré-positionnement des chefs de service et d’une proposition de pré-positionnement des chefs de bureau
octobre 2015 : finalisation du tableau des ETP par service et bureau
octobre 2015 : récolement et mise en ligne de toutes les fiches de poste pour tous les agents
mi-octobre 2015 : notification individuelle des propositions pré-positionnement aux agents
mi-novembre 2015 : fin du délai de 3 semaines de réponse aux notifications individuelles et réalisation d’un bilan pour le CT de décembre
décembre 2015 : traitement des situations individuelles nécessitant un examen particulier
1er semestre 2016 et jusqu’à l’été : examen des situations susceptibles de relever du droit de remords

AGENDA

Dates à retenir…


CODIR commun : 
31 août à Caen
28 septembre Rouen
12 octobre Le Havre
16 novembre Caen
14 décembre Rouen 



Séminaire des cadres : 
6 octobre 



Assemblée générale des personnels :  
24 novembre 





LA NORMANDIE

Illustration de notre belle Normandie…

Bayeux, est située dans le département du Calvados en région Basse-Normandie, peuplée de 13 674 habitants 

Bayeux

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Bayeux

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Bernay, est située dans le département de l’Eure en région Haute-Normandie. Elle a reçu le label « Villes et pays d’art et d’histoire » en 2011. 

Bernay

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Bernay

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Cherbourg-Octeville, est située dans le département de la Manche en région Basse-Normandie. Elle résulte de la fusion des villes de Cherbourg et d’Octeville le 1?? mars 2000. 

Cherbourg-Octeville

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Cherbourg-Octeville

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Saint-Valery-en-Caux, est située dans le département de la Seine-Maritime en région Haute-Normandie. Ses habitants se nomment les valeriquais. 

Saint-Valery-en-Caux

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Saint-Valery-en-Caux

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Bagnoles-de-l’Orne, est située dans le département de l’Orne en région Basse-Normandie, peuplée de 2 377 habitants 

Bagnoles-de-l'Orne

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Bagnoles-de-l'Orne

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Le château de Gaillon est un château de la Renaissance, bâti sur l’emplacement d’un château médiéval, situé sur la commune de Gaillon dans le département de l’Eure en région Haute-Normandie. 

Le château de Gaillon

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Le château de Gaillon

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Directeur de la publication :
Patrick Berg, Directeur DREAL de Haute-Normandie
Caroline Guillaume, Directrice DREAL de Basse-Normandie
Rédaction, coordination, conception graphique :
Yves Angella, Serge Hamard, Véronique Martins