N°7 - 29 septembre 2015
 

ÉDITO


Le 6e CODIR commun s’est réuni à la DREAL de Basse-Normandie, à Caen, le 31 août.. Les membres du CODIR ont commencé par prendre connaissance des décisions du conseil des ministres du 31 juillet 2015. La préfiguration de la DREAL de Normandie est maintenant lancée.

Ce CODIR a été consacré aux projets d’organigrammes détaillés des services, formalisés pendant l’été, par les chefs de service et chefs de mission préfigurateurs. Plusieurs amendements ont été demandés et ces projets seront ré-examinés en CODIR commun le 28 septembre.

Les membres du CODIR se sont aussi penchés sur l’organisation de 2 rendez-vous importants qui se dérouleront à l’automne : le séminaire des cadres le 6 octobre et l’assemblée générale des personnels le 26 novembre. Au cours de ces moments, seront présentés les organigrammes détaillés des services, seront évoqués le pré-positionnement et les dispositifs d’accompagnement et quelques éléments essentiels de la gestion de la future DREAL : la cartographie des processus qualité, les programmes de travail par service et les plans d’action pluriannuels.

Le prochain CODIR commun se déroulera le 28 septembre à Rouen. Le projet d’organigramme détaillé sera stabilisé. Le projet d’étude d’impact RH qui vise à identifier et à maîtriser les effets RH de la réforme sera examiné ainsi qu’une première version du tableau de prépositionnement. Tous ces éléments feront ensuite l’objet d’un échange avec les organisations syndicales, le 1er octobre.

Patrick Berg

ACTUALITÉ


Les décisions du conseil des ministres du 31 juillet 2015

Le 31 juillet 2015, le Gouvernement a pris de premières décision sur la réforme de l’administration territoriale de l’État.

Dans chaque région fusionnée, il y aura un seul préfet de région et un seul directeur régional pour chaque réseau ministériel. Des préfigurateurs ont été nommés pour toutes les directions. Ils sont chargés, sous l’autorité du préfet préfigurateur, de préparer la création des nouvelles directions en janvier prochain, puis de définir et conduire leur mise en place.

Le chef-lieu provisoire de la région Normandie est Rouen. Les chefs lieux définitifs seront fixés avant le 1er octobre 2016, après avis des conseils régionaux issus du renouvellement de fin 2015. Patrick Berg a été nommé préfigurateur de la DREAL Normandie sous l’autorité du préfet préfigurateur Pierre-Henry Maccioni.

La région Normandie c’est :

3,3 millions d’habitants soit 5,1 % de la population nationale
4,3 % du PIB national
Carte d’implantation des directions régionales

Carte implantation des directions

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Les projets d’organigrammes

Les chefs de service préfigurateurs de la DREAL de Normandie ont présenté, au CODIR commun du 31 août, les premiers projets d’organigrammes détaillés de leurs services au 1er janvier 2016 et un organigramme prévisionnel au 31 décembre 2018, conformément aux principes de polarisation finalisés lors du CODIR commun du 29 juin.

Plusieurs précisions vont être apportées. De nouvelles versions seront partagées en CODIR commun le 28 septembre puis avec les organisations syndicales le 1er octobre.




Pré-positionnement et appui RH

En matière de RH, il a été rappelé que  :

  • le pré-positionnement permettra à chacun d’exprimer ses souhaits d’affectation sur la base d’une proposition de l’administration assortie d’une fiche de poste,
  • la continuité des rémunérations sera garantie,
  • Il n’y aura pas de mobilité géographique imposée.


Le CODIR a aussi échangé sur l’utilité qu’il y aurait de mettre en place un appui aux chefs de services et aux encadrants pour accompagner la mise en place de l’organigramme définitif. La mission qualité-environnement de la DREAL Normandie proposera un appui aux encadrants afin de les aider.




Préparation du séminaire des cadres et de l’assemblée générale du personnel

Dans la perspective du séminaire des cadres du 6 octobre et de l’assemblée générale du 26 novembre, les membres du CODIR ont travaillé à finaliser les documents sur :



Nos références communes 





  • Nous accompagnons les projets et les porteurs de projets



  • Nous veillons à la proportionnalité lors de la prise en compte des enjeux



  • Nous manageons la connaissance, les données et l’information environnementale, nous organisons la veille et nous favorisons l’innovation



  • Nous pratiquons d’une manière authentique la concertation sur nos projets et le dialogue continué avec le territoire



  • Nous prenons des initiatives en matière de responsabilité sociétale, nous favorisons l’inclusion sociale et la citoyenneté, et nous mettons en pratique les valeurs républicaines



  • Nous travaillons pour le préfet de Normandie et les cinq préfets de département



  • Nous travaillons, sous l’autorité du préfet de région et du SGAR, avec le Conseil Régional de Normandie



  • Nous avons une gouvernance apaisée de notre zone de gouvernance et les compétences Direction Régionale / Directions Départementales sont clarifiées



  • Nous travaillons de manière efficace avec les opérateurs



  • Nous fournissons des prestations de qualité, nous sommes à l’écoute et nous sommes écoexemplaires



  • Nous sommes une DREAL qui attache de l’importance à la cohésion interne et à la convivialité



  • Nous pratiquons une politique de ressources humaines attentive



  • Nous pratiquons une politique de développement de la formation et de développement des compétences



  • Nous portons de l’attention aux agents et au management



  • Nous menons une politique de bien-être au travail et de prévention des risques psychosociaux



  • Nous entretenons un dialogue social de qualité






Les instances de gouvernance 




Seront déployées 4 instances de pilotage de la DREAL



  • Le comité de direction. Piloté par le directeur, il se réunira tous les Lundis de 11h à 13h à Rouen ou à Caen
  • Le collège RH. Piloté par le directeur adjoint chargé de la coordination des ressources humaines, il se réunira en tant que de besoin. Les membres du CODIR seront membres du collège RH
  • La revue de projet des territoires. Elle sera pilotée par un directeur adjoint et se réunira 1 fois par trimestre
  • Le comité des études. Il sera piloté par un directeur adjoint et se réunira en tant que de besoin






la DREAL s’appuiera également sur des instances participatives que sont  :

  • le séminaire des cadres (2 fois /an)
  • l’assemblée générale du personnel (2 fois /an)
  • les jeudi et/ou vendredi de la DREAL sur une thématique donnée






Seront crées également des instances dédiées spécifiquement à la zone de gouvernance

  • Le comité des directeurs. Présidé par le directeur, il se réunira 1 fois tous les 2 mois
  • Le collège RH. Piloté par le directeur adjoint en charge de la coordination des ressources humaines,il se réunira en tant que de besoin



INFOS

La cartographie des processus qualité

Le projet de système management de la DREAL est en cours d’élaboration par les équipes. A ce stade, le projet de cartographie des processus se décline en 19 processus.

Les processus management
  • Pilotage de la ZGE



  • Management



  • Élaboration du dire DREAL pour les affaires complexes et à enjeux
Les processus de réalisation
  • Logement et construction



  • Transition énergétique et croissance verte



  • Intégration environnementale



  • Développement durable et aménagement du territoire



  • Risques technologiques



  • Risques naturels



  • Préservation des milieux naturels



  • Activités du laboratoire d’hydrobiologie



  • Hydrométrie et prévisions des crues



  • Sécurité des transports



  • Maîtrise d’ouvrage routière



  • Management de la connaissance



  • Relation avec le SGAR
Les processus support
  • Achats marché publics et finances



  • Soutien et logistique



  • Gestion des ressources humaines

AGENDA

Dates à retenir…


1er octobre : 
Informations et échanges avec les représentants du personnel de la DREAL basse et haute Normandie 


6 octobre : 
Séminaire des cadres 


12 octobre : 
CODIR commun au Havre 


15 octobre : 
Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) 


16 octobre : 
Comité Technique (CT) 


3 novembre : 
Point avec les représentants du personnel sur le pré-positionnement 


6 novembre : 
Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) 


16 novembre : 
CODIR commun à Caen 


19 novembre : 
Comité Technique (CT) 


23 novembre : 
Point avec les représentants du personnel sur le prépositionnement 


23 novembre : 
Assemblée générale des personnels 


3 décembre : 
Comité Technique (CT) 


14 décembre : 
CODIR commun à Rouen 


LA NORMANDIE

Illustration de notre belle Normandie…

Arromanches-les-Bains, couramment appelée Arromanches, est située dans le département du Calvados en région Basse-Normandie. C’est une station balnéaire. 

Arromanches-les-Bains

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Arromanches-les-Bains

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Brionne, se situe dans la vallée de La Risle dans le département de l’Eure, en région Haute-Normandie. Ses habitants portent le nom de Brionnais. 

Brionne

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Brionne - Donjon

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Argentan, est située dans le département de l’Orne en région Basse-Normandie, traversée par l’Orne. Sous-préfecture de l’Orne, elle est le chef-lieu de l’arrondissement d’Argentan. 

Argentan - Maison des dentelles

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Argentan - Église Saint-Germain

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Évreux, préfecture du département de l’Eure. Troisième ville de la région Haute-Normandie par son nombre d’habitants, après Rouen et Le Havre, elle est le siège d’un évêché. 

Évreux

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Évreux

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Saint-Lô, est situé dans le centre de la Manche, au milieu du bocage saint-lois, en région Basse-Normandie. Bien qu’elle soit la deuxième plus grande ville de la Manche après Cherbourg, elle demeure la préfecture du département 

Saint-Lô - Ramparts

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Saint-Lô

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Le Tréport, est située dans le département de la Seine-Maritime en région Haute-Normandie. Les habitants sont appelés les Tréportais. 

Le Tréport

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Le Tréport - Funiculaire

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Directeur de la publication :
Patrick Berg, Directeur DREAL de Haute-Normandie
Rédaction, coordination :
Yves Angella, Fabienne Dieuset, Véronique Martins
Réalisation :
Serge Hamard