N° 14 - janvier 2012 : Perspectives 2012
 

Le mot du bureau

Le mot du bureau


« Bonjour,

Tout d’abord, je vous souhaite à toutes et à tous une bonne année 2012 au nom du bureau de l’aménagement durable ! Que nous poursuivions ensemble la construction et la promotion de la démarche EcoQuartier !

L’année 2011 a été riche en échanges, rencontres et productions grâce à l’ensemble des acteurs impliqués dans la démarche et à la dynamique entretenue au sein de notre Club. Encore une fois, nous vous remercions de votre implication dans ces événements !

Depuis plus d’un mois, le Club s’est élargi pour accueillir les collectivités ayant candidaté à l’appel à projets 2011, portant ainsi le nombre de collectivités membres de 160 à plus de 500. Cette croissance numérique sera certainement une source de richesse pour nos réflexions et nos échanges mais notre organisation et notre démarche devront en conséquence évoluer afin de mieux encourager, garantir et pérenniser les projets d’EcoQuartiers. 2012 verra donc un club plus régionalisé.

La réflexion sur les perspectives 2012 résulte d’un travail de réflexion mené de concert avec vous (via le questionnaire de satisfaction auquel vous aviez répondu), les équipes du ministère et ses partenaires ainsi qu’avec les services déconcentrés de l’Etat. Je vous laisse les découvrir un peu plus dans ce numéro, qui fera également le point sur le plan « Nature en ville » et le cadre de référence pour les villes durables européennes.

Bonne lecture ! »


Franck Faucheux
Bureau AD4 - DGALN

Point sur

EcoQuartier : les perspectives 2012


En 2012, l’activité autour des EcoQuartiers tournera autour des actions suivantes :

Les rencontres nationales du Club :
Au cours du premier trimestre 2012, deux séminaires d’accueil et de travail seront organisés afin d’intégrer les nouveaux membres. Ces rencontres auront lieu à la Grande Arche de la Défense les 27 mars et 2 Avril. Elles permettront le matin de présenter l’ensemble des outils à votre disposition (la lettre mensuelle, le site Extranet avec toute la connaissance accumulée depuis 3 ans, les contacts avec les experts du Ministère en CETEs, en DREALs, et en DTTs), les outils comme la grille EcoQuartier et les outils du label en construction. L’après-midi sera consacré à des présentations de thèmes approfondis en 2011 comme le montage financier des EcoQuartiers, les réseaux urbains…

Des conférences-visites autour des deux Grands Prix nationaux EcoQuartier 2011 (Nancy et Roubaix) permettront de se rendre compte plus directement de la qualité des ces projets.

La formation aux pratiques d’aménagement durable :
Des formations seront proposées aux collectivités, leur permettant de monter en compétence dans la conception et la gestion de leurs projets d’EcoQuartier. Afin d’y faciliter l’accès, ces formations seront organisées par les services déconcentrés au niveau régional. Il va s’agir de démultiplier les formations développées en 2011 dans le cadre du Club EcoQuartier , et celles développées au niveau des régions avec un pilotage DREAL : découverte des EcoQuartiers, financement des EcoQuartiers, gouvernance des EcoQuartiers, planification et EcoQuartiers, opération d’aménagement et objectifs environnementaux…

Le test du label EcoQuartier  :
En 2012, il s’agira également de lancer le « label EcoQuartier ». Si plusieurs scénarios ont été envisagés, c’est en définitive le scénario progressif - articulé autour de la signature d’une charte puis d’un contrat - qui sera mis en œuvre cette année. En effet, ce scénario est apparu le plus à même de répondre aux finalités retenues pour le label (« Encourager », « Pérenniser » et « Garantir ») et d’être le vecteur des ambitions de la ville durable.
Il faudra ainsi affiner les modalités de son fonctionnement, mettre en place la structure porteuse et définir les critères et les indicateurs du référentiel. Ensuite, lors du premier semestre, des tests seront effectués sur des villes pilotes afin de finaliser et valider la pertinence du fonctionnement et du référentiel retenus, la mise en place de tests étant une étape clé du lancement d’un label.
Les tests seront lancés sur une douzaine de collectivités, qui seront retenues selon des critères qui restent à préciser mais dépendant notamment de leur taille, contexte urbain, suburbain ou rural, ou encore de l’existence sur le territoire d’un Agenda 21 ou d’une certification HQE Aménagement. Ces tests associeront les partenaires de la démarche EcoQuartier et les potentiels contributeurs de la structure porteuse, permettant au final, d’ajuster et de calibrer la démarche retenue.
Télécharger le rapport final aux ministres (format pdf - 3.6 Mo - 08/02/2012) .

Témoignage

Franck Faucheux (Bureau AD4)


Les succès des appels à projets EcoQuartier de doivent pas faire oublier l’esprit du Grenelle et l’urgence climatique à laquelle toute collectivité doit répondre.

En effet, l’enjeu principal de cette année est bien de « rester en veille ». Le Club 2012 doit garder l’esprit d’un espace d’échanges où chacun doit se rendre compte des écarts et des progrès nécessaires.
La réflexion autour des EcoQuartiers porte sur une meilleure gestion des fonctions techniques de la ville voire une remise en cause de ses schémas d’organisation traditionnels.
Si le nombre des dossiers montre la motivation, il faut que nous partagions les données sur les opérations, les évaluations pour mesurer la réelle réduction des consommations et des émissions polluantes, la gestion de la ressource (notamment foncière), le respect de l’équilibre écologique …
De plus, et notamment dans le contexte de crise actuelle, les collectivités doivent mettre en place et expérimenter de nouvelles stratégies et imaginer de nouvelles solutions financières et techniques pour attirer des habitants et des investissements.


Quel est le rôle du ministère dans la conception de cette nouvelle façon de construire et gérer la ville ?

Il revient au MEDDTL de soutenir la constitution d’outils pour mettre en place cette ville durable. Ces outils seront juridiques et réglementaires, de diagnostic, d’évaluation et de suivi, d’organisation de la commande, etc. Il lui revient aussi d’harmoniser les effets de ceux qui sont déjà en place comme les documents de planification et d’urbanisme.
Néanmoins, la démarche administrative n’est qu’un moyen de construire la ville et celle-ci est avant tout faite de citoyens. Il est donc impératif de veiller à leur implication dans une démarche qui les concerne directement … au quotidien.


Qu’en est-il de l’atterrissage du label en 2012 ?

La réflexion autour du label au cours de l’année 2011 a abouti à plusieurs éléments de consensus, notamment les finalités auxquelles devait répondre ce label (« Encourager », « Garantir », « Pérenniser ») ainsi que les fondamentaux sur lesquels il devait s’appuyer (un accompagnement pédagogique ainsi qu’une évaluation et un suivi sur la base d’un référentiel).
En ce qui concerne le portage de la démarche, si la participation de l’ État a été jugée incontournable, la présence de partenaires diversifiés est également fortement souhaitée. Enfin, un consensus s’est également dessiné sur un scénario permettant une « démarche progressive ».
En 2012, il s’agira de mettre en place la labellisation conformément aux orientations qu’aura retenues le ministre sur la base du rapport final (format pdf - 3.6 Mo - 08/02/2012) . La création du label passera par une phase de test de 4 à 6 mois auprès de villes, membres du Club EcoQuartier et sélectionnées pour leur caractère exemplaire.
Faire partie du Club, c’est être aux premières loges pour la sortie du label, voire le tester et être déjà dans les starting blocks pour l’obtenir en 2013.



Franck Faucheux
Responsable du bureau AD4 - DGALN

Brèves

<U>Focus sur</U> : Le rapport d’activité 2011

Au terme d’une année riche en débats et en échanges, le rapport d’activité 2011 rend compte de l’ensemble des productions, réflexions, formations et évènements organisés grâce aux efforts collectifs des élus, services techniques des collectivités, acteurs de l’aménagement, citoyens et services de l’Etat, ainsi que des avancées de la démarche EcoQuartier nationale et en régions.

Dans un premier temps, le rapport revient sur les trois grands chantiers de la démarche EcoQuartier en 2011 : l’appel à projets, les 3 cycles du Club (Innovation, Formation et Production), et les réflexions sur la mise en place d’un label EcoQuartier. Dans un second temps, les actions conduites par les services régionaux de l’Etat sont présentées pour chacune des DREAL et DEAL. Enfin, le rapport examine les perspectives du Club EcoQuartier pour 2012, après l’élargissement aux nouvelles collectivités - candidates à l’appel à projets 2011 - et la poursuite des actions de la démarche du ministère.

Télécharger le rapport d’activité 2011 (format pdf - 5.7 Mo - 08/02/2012) .

<U>Focus sur</U> : La réunion du comité de suivi du plan « Nature en ville » du 13 janvier

Le plan (2011-2013) « Restaurer et valoriser la nature en ville » a été lancé le 9 novembre 2010, pour apporter une réponse à un engagement pris dans le cadre du Grenelle Environnement. Composé de 3 axes d’orientation, 16 engagements pour mettre en cohérence l’action des partenaires et 37 actions opérationnelles, il fournit un cadre pour renouveler le rapport entre ville et nature dans les territoires urbains.

Après un an d’existence, la DGALN - qui anime le plan - propose de constituer un comité de suivi du plan pour faire le point sur sa mise en oeuvre, ainsi que sur les nouvelles actions susceptibles d’y être intégrées. Il tiendra sa première réunion le 13 janvier 2012 au MEDDTL, à la Grande Arche de la Défense. Il se compose d’acteurs représentatifs de la nature et de la ville, de professionnels, de chercheurs et d’experts.

L’ordre du jour de la réunion permettra de présenter les missions du comité de suivi, de faire un état d’avancement des actions, de présenter quelques actions représentatives et de débattre de propositions pour la communication et les perspectives d’évolution du plan.

<U>Retour sur </U> : Le cadre de référence pour les villes européennes durables

Le RFSC (Reference Framework for Sustainable Cities) est un outil-web opérationnel pour la mise en oeuvre des objectifs de la charte de Leipzig sur la ville européenne durable. La France a été mandatée en 2008 par les ministres européens pour conduire l’élaboration de ce cadre de référence.

En juin 2010, les ministres ont approuvé le lancement d’une phase de test du prototype auprès de 66 villes européennes, dont les résultats, validés le 25 novembre 2011, ont vocation à perfectionner l’outil. En avril 2012, le cadre de référence sera dans sa version finale, après avoir été amélioré suite à ces recommandations.

2012 sera donc l’année de sa dissémination auprès des villes et de son adaptation à chaque contexte national. Le site sera alors traduit, sur la base du volontariat des États, dans les 23 langues officielles de l’UE. Un noyau dur de partenaires (dont la France en tête) mais aussi la Commission européenne particulièrement investie dans le projet, piloteront cette phase de travail.

Accéder au site de démonstration de la version 1.
Login et Mot de passe : demo

Agenda

Agenda national

  • Exposition « Les ressources de l’architecture pour une ville durable », du 12 janvier au 10 février 2012 - ENSA Paris-Belleville.
  • Réunion du comité de suivi du plan « Restaurer et valoriser la nature en ville », 13 janvier 2012 - Paris.
  • 2ème rencontre des Entretiens du CERTU, « Métropolisation et nouvelles urbanités », 31 janvier et 1er février 2012 - Lyon. Organisée sur deux journées, cette rencontre invite à débattre des transformations qui affectent la ville d’aujourd’hui : poussée de la péri-urbanisation, émergence de multipolarités, avènement de nouvelles formes d’urbanités, …
    Télécharger le programme détaillé (format pdf - 393.6 ko - 08/02/2012) et le bulletin d’inscription (format pdf - 145.2 ko - 08/02/2012) .
  • Appel à projets « Villes et bâtiments durables » de l’Agence Nationale de la Recherche.
    Date limite de dépôt de dossier : 31 janvier 2012. Plus d’informations ici.