septembre 2012 - n°1

Edito

La nouvelle e-lettre de la ville durable

Après 2 ans d’existence du Club régional, j’ai le plaisir de vous présenter la 1ère lettre électronique du journal de la ville durable en région Centre.
Faisant écho à la lettre nationale sur les écoquartiers, elle permettra de relayer les messages forts que nous souhaitons co-produire avec vous sur les sujets des écoquartiers, de la planification et en espérant qu’elle vous donnera envie de contribuer à la réussite de cette démarche que je souhaite la plus ouverte possible.
Enfin, des points d’actualité seront faits tant sur les dernières publications nationales ou locales, sur le club régional et plus généralement sur l’aménagement durable du territoire en région Centre.

Bonne lecture

Nicolas FORRAY

Actualités

Retour sur la 6ème rencontre du Club régional sur la ville durable

La 6ème rencontre du club régional sur la ville durable, organisée dans le lycée Pierre Émile Martin à Bourges le 2 juillet 2012 a été l’occasion de découvrir quelques projets en cours dans le département : l’écoquartier de la Bergerie porté par la ville de Bourges, le projet du Champ du Four à Neuvy-deux-Clochers et l’écoquartier Baudens, porté par le conseil général du Cher, et primé dans la catégorie "Ville Moyenne" lors de l’appel à projet écoquartier 2011.
Cette journée s’est achevée par une visite du site de Baudens, dont les travaux ont démarré en mars 2012, organisée autour de 3 ateliers :

les logements sociaux, animé par l’Office de l’Habitat du Cher et Eiffage ;
les immeubles mixtes, animé par la SEM Territoria ;
la gouvernance et les partenariats, animé par le conseil général.

Pour en savoir plus

Les documents d’urbanisme en région Centre

Le club régional des SCoT par la DREAL Centre

Le 5 juillet 2012, une première réunion régionale organisée par la DREAL Centre à Orléans visait à partager le panorama régional des SCOT approuvés en région Centre, en détaillant la vie de ces SCOT, et en évoquant leur future « Grenellisation ».

DDT(s), directeurs de SCOT, INSEE et agences d’urbanisme y ont participé. Ce collectif offre une indispensable et meilleure hauteur de vue.

Le code de l’urbanisme a en effet renforcé les SCOT dans leurs capacités à fédérer et à croiser les enjeux des territoires (le SCOT « intégrateur ») en traitant ou en renforçant des sujets tels énergie, biodiversité, réduction de la vulnérabilité aux inondations, consommation d’espaces, aménagement commercial, ….

Depuis la loi SRU, 9 SCOT ont été approuvés en région Centre et 3 autres processus SCOT sont « bien avancés » (12 cas au total).

En matière de suivi, mise en œuvre, gouvernance, ingénierie, analyse des résultats des SCOT, les sujets ne manquent pas. Le cadre général des articulations avec d’autres documents de planification et/ou d’orientation devient même un sujet en soi, notamment pour anticiper les échéances de mise en compatibilité des SCOT avec le SDAGE Loire Bretagne, ou d’intégration des dispositions Grenelle à un SCOT existant.

Cette première réunion régionale a au final permis de valider la création d’un club régional des SCOT qui se réunira au moins deux fois par an.

Pour en savoir :http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/un-club-regional-des-scot-par-la-a1140.html

Point sur les SCoT en région Centre

La DREAL Centre a réalisée en 2011 une publication sur l’état d’avancement des documents de planification en région Centre

Lire le Cahier de l’aménagement 3 La planification en Urbanisme – 2011

Publications nationales et locales

<H1>Publications locales</H1>

Le diagnostic foncier en région Centre : La région Centre offre, sur les questions foncières (comme sur d’autres), un paysage varié : allant des franges septentrionales de la région sous influence parisienne aux marches du Massif Central, les dynamiques ne sont évidemment pas comparables. C’est cette diversité et en même temps les cohérences de territoire que souhaite retracer le présent Cahier de l’Aménagement, à partir d’une étude réalisée en 2011.

Urbanisme durable - Ville Durable et collectivités :
Lancement en 2012 de sites web sur des écoquartiers en région Centre :

l’écoquartier Monconseil à Tours
l’écoquartier Baudens à Bourges

Publications nationales

Publications du CERTU :

La mise en œuvre d’un SCOT (juillet 2012) : une étude partenariale (Certu, Etd, Fédération nationale des SCoT, FNAU, avec la mobilisation des Cete et l’appui de la DGALN) a été menée sur la phase de suivi d’un panel de douze Schémas de Cohérence Territoriale et sur leur mise en oeuvre dans une vingtaine de PLU, dans l’objectif d’identifier les conditions de réussite de cette phase essentielle.

SCot et développement économique des territoires (mai 2012) : pistes de réflexion et réponses aux besoins des élus et des techniciens de comprendre les mécanismes économiques en oeuvre sur leurs territoires.

L’agriculture dans les SCot (juin 2012) : guide méthodologique portant sur la connaissance préalable nécessaire à une bonne prise en compte de l’agriculture dans les SCot, démarche dite "AgriSCoT". La seconde partie du guide est consacrée aux 5 étapes de sa mise en oeuvre.

PLUi tenant lieu de PLH et PDU : la gouvernance et les éléments de cadrage juridique et technique (juillet 2012) : réflexions portant sur les incidences de la Loi Engagement national pour l’Environnement du 12 juillet 2010 sur le dispositif législatif d’application en matière de PLUi tenant lieu de PLH et PDU et l’analyse de la gouvernance politique et technique dans les démarches lancées par les collectivités participant au groupe de travail (structures intercommunales d’Angers, de Bordeaux, de Brest, de Lyon et de Poitiers).

Les déplacements dans les écoquartiers (mai 2012) : Où en est-on aujourd’hui, dans ces quartiers, de cette prise en compte de la mobilité urbaine et des déplacements ? C’est ce que le Certu a souhaité analyser dans cet ouvrage à partir d’une douzaine d’expériences.

Agenda

Automne 2012 :

1er octobre : rencontre nationale sur le retour d’expérience du test du label Ecoquartier
15,16 et 17 octobre : formation sur les fondamentaux des écoquartiers à Tours
22 octobre : 7ème rencontre du club régional sur la ville durable à Orléans
23 octobre : Club des Scot à l’agence d’urbanisme de Tours
PREDAT

Décembre 2012 :

11 décembre : colloque régional sur la consommation de l’espace

Brèves

La lettre du club national Ecoquartiers

Consulter la lettre de juillet/août 2012

7ème rencontre du club régional sur la ville durable - le 22 octobre 2012 à l’agence de l’eau Loire- Bretagne à Orléans :

Pour en savoir plus et s’inscrire : cette journée s’articulera autour du renouvellement urbain et de la densité en milieu périurbain et rural

Formation sur " les fondamentaux des écoquartiers" les 15, 16 et 17 octobre 2012

Pour en savoir plus et s’inscrire : Formation organisée au centre de valorisation des ressources humaines de Tours à l’attention des collectivités des régions Centre et Poitou-Charente. Cette formation est découpée en 2 modules : un premier module rappelant la démarche "écoquartiers" ( présentation de la grille de l’appel à projet 2011 et visite de l’écoquartier Monconseil et présentation du projet de label), le second module étant axé davantage sur l’articulation avec les outils de développement durable et les démarches d’évaluation. Date limite d’inscription : 18 septembre 2012

LOAD ( Librairie des opérations d’aménagement durable)

Consulter la LOAD : base de données collaborative d’opérations d’aménagement regroupant à la fois des données techniques, géomatiques, des photographies et des documents sur ces opérations.

Focus sur le test de l’outil financier :

Un outil financier à destination des collectivités porteuses de projets d’écoquartiers a été testé durant l’été 2012 au niveau national sur les 5 écoquartiers aux stades d’avancement différents. Il permettra aux collectivités d’identifier clairement les coûts des mesures d’un écoquartier et de mieux arbitrer entre les divers choix financiers, notamment la prise en compte des gains non financiers et l’adaptation d’une logique de long terme

Correspondants Ville Durable

<B> En départements :

DDT 18 : Étienne ZAWISLAK : 02.34.34.62.58
DDT 28 : Philippe SERGENT : 02.37.20.50.16
DDT 36 : Jacky VACHON, Emmanuel GERBAUD : 02.54.53.21.19
DDT 37 : Roland ROUZIES, Julien URSELY : 02 47 70 81 81
DDT 41 : Aloïs DEBELLE- DUPLAN : 02.54.55.76.41
DDT 45 : Dominique FALLIERO, Évelyne JOYEUX-HOMER : 02.38.52.47.72

Au niveau régional :

DREAL Centre : Johnny CARTIER, Stéphanie PASCAL, Sophie CHAMFRAY : 02 36 17 45 62

Point réglementaire

juillet 2012 :

LOI n° 2012-955 du 6 août 2012 visant à abroger la loi n° 2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026263562&dateTexte=&categorieLien=id