004 - octobre 2017 - Zoom sur le plan bois construction 3
 

Edito

Le Plan Bois construction III signé le 28 septembre à Ostwald

Le troisième Plan bois construction 3 a été signé le jeudi 28 septembre 2017, par Julien Denormandie, secrétaire d’État à la Cohésion des territoires à Ostwald, commune de l’Eurométropole de Strasbourg où plusieurs projets de construction bois ont vu le jour récemment ou sont programmés, notamment dans l’éco-quartier des rives du Bohrie.
Résolument tourné vers l’accompagnement des besoins de la maîtrise d’ouvrage, ce nouveau plan bois vise à changer d’échelle et à massifier l’usage du bois dans la construction. Il s’agit notamment d’organiser, clarifier et construire un discours commun à toute la filière bois à destination des multiples typologies de prescripteurs, donneurs d’ordres et maîtres d’ouvrages, en diffusant un message adapté aux attentes des différentes cibles. Un retour d’expériences des opérations achevées devra donner confiance à ces interlocuteurs en mettant en évidence les spécificités du matériau à bien maîtriser lors de l’élaboration d’un programme de logement collectif ou de bâtiment tertiaire. Le Plan ambitionne également de faciliter l’appropriation des référentiels techniques à travers l’élaboration de guides pratiques. Enfin, les performances environnementales des constructions bois seront mises en avant dans un troisième volet du plan, notamment pour valoriser la construction bois dans le cadre de l’expérimentation E+/C- préfigurant la nouvelle réglementation environnementale pour les bâtiments neufs .
Ce plan bois construction fait écho à l’Alliance Nationale Bois Construction Rénovation signée en mars 2017 qui s’adresse à l’ensemble des maîtres d’ouvrages publics, privés, et bailleurs sociaux, aux maîtres d’œuvre, à l’Etat et ses opérateurs, aux collectivités territoriales, aux professions et prescripteurs du bâtiment, et aux acteurs de la filière forêt-bois. Il vise notamment à diffuser et faire connaître les avantages qui s’attachent à l’usage du matériau bois dans la construction et à inciter les maîtres d’ouvrage à s’engager dans l’acte de construire avec du bois, afin d’augmenter la part de ce matériau renouvelable, notamment dans les constructions publiques.
La DREAL s’investira aux cotés des inter-professions et de l’ensemble des acteurs de la filière pour décliner de manière efficiente ce plan bois construction III et l’Alliance nationale bois construction en région Grand Est.


Renaud LAHEURTE, Directeur Adjoint

Notre actualité

Entrée en application des textes relatifs aux bâtiments publics exemplaires

Le Décret n° 2016-1821 du 21 décembre 2016 relatif aux constructions à énergie positive et à haute performance environnementale sous maîtrise d’ouvrage de l’État, de ses établissements publics ou des collectivités territoriales est entré en vigueur au 1er septembre 2017. Ce décret est précisé par l’Arrêté du 10 avril 2017 relatif aux constructions à énergie positive et à haute performance environnementale sous maîtrise d’ouvrage de l’État, de ses établissements publics et des collectivités territoriales.

Ces deux textes mentionnent que les bâtiments neufs sous maîtrise d’ouvrage publique doivent faire preuve d’exemplarité énergétique et environnementale et être, chaque fois que possible, à énergie positive et à haute performance environnementale.

Pour ce faire, la quantité des émissions de gaz à effet de serre sur l’ensemble du cycle de vie doit respecter les seuils « Carbone 1 » ou « Carbone 2 » du « Référentiel “Énergie-Carbone” pour les bâtiments neufs ».
De plus, le bâtiment doit répondre à 2 des 3 critères suivants :
– une valorisation de plus de 50 % de la masse des déchets de construction (hors déchets de terrassement),
– une mise en œuvre de produits et de matériaux exclusivement étiquetés A+, et la réalisation d’un diagnostic technique des installations de ventilation,
– une mise en œuvre minimale de matériaux biosourcés basée (minimum) sur le 1er niveau du label « bâtiment biosourcé ».
Enfin, le bilan énergétique Bilan BEPOS, tenant compte de l’ensemble des usages énergétiques de la construction, doit être inférieur ou égal aux niveaux de performance « Énergie 3 » ou « Énergie 4 » du « Référentiel “Énergie-Carbone” pour les bâtiments neufs ».

Concours d’architecture Bâtiments Biosourcés 2016 -2017


Ce concours destiné aux étudiants-architectes éventuellement associés à des étudiants d’autres formations (bâtiment, ingénierie, design) vise à sensibiliser et familiariser les prescripteurs de demain à ces matériaux d’avenir.
Le concours est porté par Karibati, entreprise citoyenne menant de nombreux projets d’intérêt général en faveur des matériaux biosourcés. Le concours se déroule avec le soutien financier de la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (Ministère de la Transition écologique et solidaire, Ministère de la Cohésion des territoires), de la Direction générale des patrimoines (Ministère de la Culture), du Commissariat général à l’égalité des territoires, ainsi que de Directions régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement dont la DREAL Grand Est.

Les candidats ont proposé un projet de construction ou de réhabilitation intégrant des matériaux biosourcés, selon les critères du label « bâtiment biosourcé », défini par l’arrêté du 19 décembre 2012.

Retrouvez le projet de la lauréate du concours Grand est :

Bâtiment-Santé – PRSE : Qualité de l’air intérieur et matériaux biosourcés

La DREAL a lancé courant septembre, en lien avec ATMO Grand Est et le laboratoire de Strasbourg du CEREMA, une étude visant à caractériser la qualité de l’air (QAI) dans des bâtiments construits ou réhabilités avec des matériaux biosourcés.
Cette étude permettra d’instrumenter et d’analyser 3 bâtiments sur 2 saisons (estivale et hivernale), afin d’évaluer les différents polluants qui pourront être mesurés.
L’objectif n’est pas de mener une évaluation exhaustive des matériaux biosourcés existants dans la construction, ni des différents types de bâtiments, mais de permettre de donner des premières informations sur la QAI dans ces bâtiments, en les comparant notamment aux précédentes campagnes d’évaluation menées (Campagne OQAI – BPE, Campagne OQAI – logement…).

Par ailleurs, la signature du Plan Régional Santé-Environnement 3 de la Région Grand Est est prévue le 9 novembre 2017.

La vie de nos réseaux

Réseau performance des bâtiments publics

Afin de promouvoir la qualité de la construction dans les bâtiments publics et de répondre aux objectifs ambitieux de la transition écologique, la DREAL Grand Est associée à la Région Grand Est, au Cerema, au pôle Fibres-Energivie, à l’ADEME, au Conseil départemental de la Moselle et à l’Université de Reims Champagne-Ardenne vous proposent une animation dans le cadre du réseau "Performance des bâtiments publics". Ce réseau regroupe des techniciens des maîtres d’ouvrages publics que sont l’État, les collectivités, les opérateurs publics disposant d’un patrimoine significatif.

Après un premier cycle de réunions organisé au 1er semestre 2017, la prochaine réunion du réseau régional "Performance des bâtiments publics" se tiendra le jeudi 09 novembre 2017 à Metz.

La thématique retenue porte sur la Gestion de patrimoine immobilier, avec un focus sur la démarche de Connaissance d’un parc immobilier. Cette journée d’échanges mettra l’accent sur des éléments de stratégie et de méthode.
Elle est ainsi décomposée en deux temps forts :

  • une matinée en plénière consacrée aux enjeux de mettre en place une démarche de "connaissance de son patrimoine immobilier",
  • une après-midi avec des ateliers participatifs articulés autour des aspects organisationnels, techniques et humains.

Les inscriptions sont ouvertes via :
https://framaforms.org/reseau-regio...

Enfin, pour suivre l’actualité du réseau, vous trouverez des informations complémentaires sur le site dédié :
http://www.grand-est.developpement-...

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Réseau des ambassadeurs des matériaux biosourcés

La troisième session de formation Ambassadeurs des matériaux biosourcés  : "sensibiliser et conseiller les acteurs de la construction" est programmée à Strasbourg du 27 au 29 novembre 2017 .

Ce stage est organisé avec le concours du Centre de Valorisation des Ressources Humaines (CVRH) de Nancy.

Cette formation gratuite s’adresse à toute personne qui peut exercer une mission de conseil et d’appui à des projets de construction ou de réhabilitation :
associations locales, organismes PACT, agences départementales d’information sur le logement (ADIL), espaces info énergie (EIE), agences locales de l’énergie (ALE), agences départementales d’aide aux collectivités (ADAC), parcs naturels régionaux (PNR), syndicats mixtes de pays, CAUE… ).
L’objectif de la formation est d’apporter aux participants des connaissances générales, des contacts et des outils (mallette d’échantillons, ressources documentaires…) qui leur permettront d’être en mesure de sensibiliser, rassurer et convaincre les maîtres d’ouvrage à s’engager dans un projet utilisant les matériaux biosourcés.
La finalité de cette formation est également de conforter la mise en place d’un réseau de compétences au sein duquel les échanges se poursuivront.

Les inscriptions sont encore possibles. Le détail de la formation ainsi que le bulletin d’inscription sont disponibles en pièce jointe :

pgm2 formation biosourcés 201710 (format pdf - 202.1 ko - 26/10/2017)
bulletin inscription formation biosourcés 201710 (format pdf - 38.1 ko - 16/10/2017)
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Réseau Politique Immobilière de l’Etat (PIE)

Le réseau technique PIE a pour objectif l’échange d’informations sur les sujets relatifs à la Politique Immobilière de l’Etat : Schéma Directeur de l’Immobilier Régional (SDIR), Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP), la programmation budgétaire sur l’immobilier de l’Etat et les textes réglementaires dans les domaines énergétique et accessibilité.

Ce réseau a été mis en place à l’échelle Grand Est en 2017 avec une première réunion en juin 2017. Il regroupe les services immobilier techniques suivants : DDT, Rectorat, SGAMI, Antenne Immobilière des Finances.

Une prochaine réunion de ce réseau aura lieu courant décembre, la date et le lieu restent à définir.

Brèves en région

Expérimentation et label E+ C-


Afin de préparer la future réglementation environnementale de la construction neuve sur une base partagée et pragmatique, une expérimentation nationale est lancée pour tester en grandeur réelle des niveaux d’ambition nouveaux et les questions de faisabilité.

Deux appels à projets sont proposés pour accompagner les acteurs souhaitant s’engager dans cette démarche :

  • ADEME - Appel à projets expérimentation énergie positive réduction carbone Grand Est 2017 - Accompagnement à la réalisation d’études énergie carbone de bâtiments avec deux volets :
    • phase « Fin de travaux » : 20 projets seront retenus,
    • phase « Conception » : 5 projets seront retenus à minima (l’ADEME se réservant la possibilité d’en soutenir un plus grand nombre).

Actuellement une vingtaine de projets est en cours d’analyse par un jury composé de représentants de l’Ademe, La Région Grand Est, la DREAL Grand Est, et energivie.pro.

L’Ademe publiera prochainement la liste des lauréats.

  • l’Union sociale pour l’habitat, l’État et la Caisse des Dépôts ont signé le 15 mars dernier une Convention financière destinée à soutenir les organismes de logement social s’engageant activement dans l’expérimentation E+C. Elle a été complétée par la signature le 5 juillet dernier d’une Convention Opérationnelle.
    Un premier appel à projet « E+C- 2017 » est ouvert aux opérations de construction de logement social ayant reçu un agrément de l’État ou de la collectivité délégataire des aides à la pierre et qui sont à financer par un prêt distribué par la Caisse des Dépôts.

La date limite de dépôt des dossiers est close mais un second appel à projets sera lancé au premier semestre 2018 et devrait permettre le financement de 3800 logement au niveau national.

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Elaboration du plan d’actions régional en faveur des copropriétés

Dans notre région, qui compte environ 50 000 copropriétés (soit 18% du parc privé total), un logement sur cinq est situé dans une copropriété. Quatre départements accueillent plus des 3/4 des copropriétés (54, 57, 67, 68) et cinq agglomérations (Strasbourg, Mulhouse, Nancy, Metz et Reims) concentrent 45% des copropriétés.
77% des copropriétés comptent moins de 11 lots mais environ 100 copropriétés sont composées de plus de 200 lots. La moitié du parc de copropriétés est ancien (plus de 70 ans) et un tiers des copropriétés est considéré comme potentiellement dégradé. De plus, on constate sur les dernières années selon les outils Anah, que les copropriétés du Grand Est se dégradent deux fois plus vite que la moyenne nationale.
La rénovation des copropriétés fragiles constitue donc une priorité d’action et d’intervention pour les années à venir dans notre région.

C’est pourquoi la DREAL co-construit depuis un an le plan régional en faveur des copropriétés, en lien avec les acteurs de la région (via les échanges de la commission spécialisée ou de groupes de travail).

Les actions de ce plan régional sont réparties en 5 axes, qui seront déclinés pour s’adapter à l’échelle territoriale ad-hoc :

  • S’approprier la problématique des copropriétés à l’échelle de chaque territoire
  • Intégrer la problématique des copropriétés dans les projets de territoires
  • Mobiliser les outils adéquats pour agir
  • Aider les copropriétaires à être acteurs de la copropriété
  • Evaluer et partager l’action sur les copropriétés

Une plaquette synthétique et le plan d’action seront diffusés d’ici la fin d’année, après présentation au prochain Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement (CRHH).

Zoom sur …

… le plan Bois construction III et les perspectives de déclinaison dans le Grand Est

Julien Denormandie, Secrétaire d’Etat en charge du Logement, a signé ce jeudi 28 septembre à Ostwald le troisième Plan Bois Construction, à l’invitation du Comité stratégique de la filière bois CSF Bois et des organisations professionnelles et interprofessionnelles forêt bois.


Jeudi 28 septembre 2017, le Secrétaire d’État à la Cohésion des territoires, Julien Denormandie, a été reçu près de Strasbourg par les représentants de la filière bois nationale et régionale pour un programme comportant la visite d’un chantier de logements en bois en accession, d’une crèche (réalisation nominée dans le Parlmarès régional de la construction bois) et la signature d’un troisième Plan Bois Construction.

Trois Plans Bois Construction successifs ont été élaborés et cofinancés à parts égales entre l’Etat, le Comité professionnel de développement des industries françaises de l’ameublement et du bois (Codifab) et France Bois Forêt.

  • Le premier Plan a été engagé en 2009 dans le but de démontrer les performances des solutions bois et leur capacité à répondre aux exigences techniques de la réglementation du bâtiment.
  • Le second Plan Bois a permis le positionnement des solutions bois sur le marché de la réhabilitation compte tenu des avantages du bois pour la rénovation énergétique, la surélévation et l’extension de bâtiments. Il s’est aussi attaché à renforcer l’attractivité des métiers de la filière bois.
  • Le troisième plan bois dont l’engagement a été signé le 28 septembre 2017 est résolument tourné vers l’accompagnement des besoins de la Maîtrise d’Ouvrage et le porter à connaissance vers les bureaux d’études, bureaux de contrôle, assureurs. Il s’articule autour de 3 axes. Cela a été l’occasion pour le Ministre de rappeler son rapport personnel à la filière forêt-bois et d’annoncer « un nouveau cap : le Plan bois III pour changer d’échelle et massifier l’usage du bois dans la construction ».

Ce plan s’articule autour de 3 axes :

  • L’axe 1 du Plan Bois 3 intitulé ‘’Accompagnement de la Maîtrise d’Ouvrage’’ a pour but d’organiser, clarifier et construire un discours commun à toute la filière bois à destination de ces différentes typologies de prescripteurs, donneurs d’ordres et Maîtres d’ouvrages.
    Au niveau régional, le contrat de filière Forêt Bois 2017-2020 officiellement signé le lundi 17 juillet 2017 établi par la commission régionale de la forêt et du bois CRFB Grand Est apporte des réponses à ces attentes, notamment le volet 5 du plan d’actions intitulé « communiquer ».
  • L’axe 2 est spécifiquement dédié à la facilitation de l’appropriation de tous les référentiels techniques de la filière bois.
    Une mise à niveau très importante en matière de justifications techniques multicritères a été entreprise depuis plusieurs années. Cela occasionne donc actuellement la diffusion sur le marché d’un certain nombre d’outils qu’il faut détecter. Les différentes actions des Plans Bois (Catalogue Construction bois, Site biblio-bois, toutes les études feu/acoustique/thermique…) ont permis de travailler pour l’ensemble des acteurs de la construction.
    Au niveau régional les interprofessions bois relaient ces informations. C’est également le cas du pôle construction de la DREAL GE, notamment autour du réseau « ambassadeurs des matériaux biosourcés ».
  • L’axe 3 est destiné dans un premier volet, à analyser les performances des systèmes constructifs en bois dans le cadre de l’expérimentation des bâtiments à énergie positive et réduction carbone visant à préparer la future réglementation environnementale des bâtiments neufs ; un second volet étant dédié à la qualité de l’air dans les constructions bois. Cela comprend le suivi d’opérations bois construction qui vont être évaluées en utilisant le référentiel « énergie carbone » défini pour l’expérimentation.
    Plusieurs projets régionaux déposés dans le cadre de l’appel à projets expérimentation énergie positive, réduction carbone Grand Est 2017 lancé par l’Ademe valorisent le bois et répondent ainsi à cet objectif.

Les signataires :

Julien DENORMANDIE, Secrétaire d’État auprès du ministre de la Cohésion des territoires
Luc CHARMASSON, Vice -Président du Comité Stratégique de Filière Bois,
Philippe ROUX, Président de l’Union des Métiers du Bois –Fédération Française du Bâtiment,
Jean-Marc DESMEDT, Président de l’Union Nationale Artisanale Charpente Menuiserie Agencement –Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises,
Christian LOUIS-VICTOR, Président de l’Union des Industriels et Constructeurs Bois.

Les financeurs du Plan Bois 3 :

Ministère de la Transition écologique et solidaire, Ministère de la Cohésion des territoires, Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation
Codifab, France Bois Forêt

article rédigé par S. Guidat

En perspective du prochain numéro …

  • Une démarche partenariale : « Rénovation du bâti ancien dans le Grand Est »

La lettre d’information du bâtiment de la DREAL Grand Est

 

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