Études et valorisations

L’énergie en Pays de la Loire. Panorama des réseaux de chaleur des Pays de la Loire - année 2012.- AC 122, août 2014
Cette publication est une analyse exploitant les données d’Atlanbois, du Syndicat National du Chauffage Urbain (SNCU), du CEREMA et les données de l’enquête réseaux de chaleur élaborée par la DREAL des Pays de la Loire. En 2012, la région Pays de la Loire compte plus de 70 réseaux de chaleur sur son territoire, dont 26 en Maine-et-Loire. Concentrés dans les grandes agglomérations, les gros réseaux de chaleur fournissent de la chaleur et de l’eau chaude à de nombreux habitants. Depuis 2010, avec la mise en place du fonds chaleur, on constate un accroissement important du nombre de réseaux de chaleur mobilisant majoritairement une énergie renouvelable.
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Publications périodiques

L’éolien et le photovoltaïque en Pays de la Loire - Lettre trimestrielle, n° 13 - OS 279, septembre 214
Cette lettre présente les derniers chiffres clés de la région en matière de développement des énergies éolienne et photovoltaïque, chiffres à jour au 30 juin 2014. Elle apporte également des informations supplémentaires sur l’actualité portant sur ces filières énergétiques renouvelables.
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Etudes et valorisations

Consommation d’espace. Les marchés fonciers naturels et ruraux dans la région Pays de la Loire en 2009/2012 (transactions notifiées à la SAFER) : SAFER Maine-Océan, SAFER Poitou-Charentes et TERRES D’EUROPE - SCAFR .- DREAL Pays de la Loire : AC 117, juin 2014, 63p.
Comment a évolué le marché agricole entre 2009 et 2012 ?. Afin de mesurer les pressions qui s’exercent sur les espaces agricoles et ruraux, les SAFER Maine Océan et Poitou-Charentes avec le concours de Terres d’Europe-SCAFR ont, en 2005, 2007, 2009 puis en 2014 conduit une étude sous maîtrise d’ouvrage DRE Pays de la Loire, puis DREAL Pays de la Loire, qui a permis de caractériser les transactions : nombre de transactions, prix des transactions, prix à l’hectare, surfaces acquises et qualité des vendeurs et des acquéreurs pour différentes périodes.
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Économie de l’aménagement. Marchés fonciers. Comprendre les marchés fonciers détendus pour adapter les leviers d’action publique - OR 31, juillet 2014
Le fonctionnement économique des marchés fonciers détendus n’est pas naturellement favorable à la gestion économe des espaces agricoles et naturels, visée par la loi ALUR "accès au logement et urbanisme rénové" du 24 mars 2014. Cette fiche-outil présente donc les leviers de l’action publique adaptés aux marchés fonciers détendus.
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La situation de l’habitat et du logement en Pays de la Loire. Le parc locatif des bailleurs sociaux au 1er janvier 2013 - OS 267 et AC 123, août 2014
Cette brochure présente les résultats du répertoire du parc locatif social constitué par la DREAL, après recueil de données auprès des gestionnaires : Offices Publics d’HLM, Entreprises Sociales pour l’Habitat et Sociétés d’Économie Mixte (SEM) de construction. Au 1er janvier 2013, le parc est en progression dans les banlieues des principales villes et sur le littoral, mais reste concentré sur les pôles urbains.
Consulter les résultats du répertoire du parc locatif social (RPLS)
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La situation de l’habitat et du logement en Pays de la Loire. Le parc de logements au 1er janvier 2013 - OS 268 et AC 124, août 2014
A partir des données fournies tous les deux ans au service statistique du ministère par FILOCOM (fichier des logements à la commune), cette publication présente les données quantitatives et localisées décrivant le parc de logements (type individuel ou collectif, mode d’occupation, année de construction, nombre de pièces, surface, …). Au 1er janvier 2013, le parc est composé de 1 937 503 logements soit un taux de croissance annuel de 1,37 % depuis 2 ans.
Consulter les résultats du fichier des logements à la commune (FILOCOM)
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La situation de l’habitat et du logement en Pays de la Loire. Les occupants des résidences principales au 1er janvier 2013 - OS 276 et AC 127, septembre 2014
Cette étude donne des renseignements sur les caractéristiques générales de ménages occupants (âge, situation, nombre de personnes), sur leurs revenus, sur les conditions d’occupation ainsi que les caractéristiques des logements. Au 1er janvier 2013, la région compte 1 555 807 ménages fiscalement indépendants ; leur nombre a progressé au cours des deux dernières années au taux annuel de 1,31 % supérieur de 0,30 point à la moyenne nationale et de 0,34 point à celui des deux années précédentes. La croissance du nombre des ménages est particulièrement en hausse dans les banlieues et pour les ménages constitués d’un seul adulte.
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La situation de l’habitat et du logement en Pays de la Loire. Les comptes régionaux de la branche construction en 2011 - OS 285, octobre 2014
Après deux années consécutives de baisse, la branche construction en Pays de la Loire a connu en 2011 en croissance de valeur ajoutée de 6,4%, suffisamment vigoureuse pour porter la région au deuxième rang des régions françaises.
Télécharger le document et Accéder à la collection des comptes régionaux de la branche construction sur le site de la DREAL et
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La situation de l’habitat et du logement en Pays de la Loire. Les effectifs salariés dans les secteurs de la construction et de l’immobilier au 31 décembre 2013 - AC 131, octobre 2014
Présentation des principaux résultats statistiques annuels des effectifs salariés dans les secteurs de la construction et de l’immobilier en Pays de la Loire.
Sur fond de crise économique, en 2013 comme en 2012, l’évolution de l’emploi est à la baisse dans les deux secteurs.
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Mise en oeuvre des fonds de solidarité pour le logement (FSL) en Pays de la Loire - exercice 2012 - OS 280, septembre 2014
Ce document est une analyse des statistiques transmises par les conseils généraux en application du décret du 2 mars 2005 soumettant les départements à une obligation de rendu compte de leur activité et de tenue de statistiques annuelles. Il a pour objet d’identifier les principales caractéristiques des fonds départementaux de solidarité pour le logement (FSL) et de relever les évolutions en 2012 par rapport à l’année précédente. Les statistiques donnent par département à la fois des éléments d’ordre financier sur le montant des aides (prêts ou subventions), d’ordre quantitatif (nombre de ménages aidés) ou d’ordre qualitatif (profils des ménages aidés).
Télécharger le document et en savoir plus sur le site de la DREAL

Mobilisation du foncier de l’État et de ses opérateurs. De la liste régionale à la production de logements - OR 39, septembre 2014
Dans le cadre du programme national de mobilisation du foncier public la possibilité est donnée à l’État de mettre en vente les terrains nus ou bâtis de son domaine privé ou de celui de certains établissements publics afin d’y produire du logement notamment social. Une liste régionale des biens de l’État et de ses opérateurs a été actualisée par arrêté du préfet de région en date du 18 juillet 2014 ; elle comprend 13 sites. Afin de mieux faire connaître et faciliter les conditions de mobilisation du foncier public, la DREAL a réalisé cette fiche méthodologique détaillant les différentes étapes du processus de sa mobilisation.
Télécharger le document et Pour en savoir plus concernant le programme national de mobilisation du foncier public sur le site de la DREAL

Bilan des logements sociaux aidés en région Pays de la Loire entre 2005 et 2012
Depuis 2005, le nombre de logements locatifs sociaux a fortement augmenté par rapport à la moyenne de la période 1999-2004 passant de 2 800 logements aidés par an à plus de 6 000 logements à partir de 2009. Dans la continuité du Plan de cohésion sociale et du Plan de relance de l’économie, l’année 2012 s’inscrit dans la dynamique de « production » engagée ses dernières années. Les quatre études thématiques réalisées par la DREAL traitent de la production, du financement, de la typologie et de la qualité des logements locatifs sociaux aidés en 2012 ainsi que des évolutions depuis 2005. Ces études à l’échelle régionale se déclinent par territoire de gestion des aides à la pierre du parc public.
En savoir plus sur le site de la DREAL

• La production de logements sociaux aidés entre 2005 et 2012 - AC92, octobre 2013 - Télécharger le document
• Les coûts prévisionnels et les financements des logements locatifs sociaux aidés entre 2005 et 2012 - AC 109, septembre 2014 -
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• La typologie des logements locatifs sociaux entre 2005 et 2012 - AC 99, décembre 2013 - Télécharger le document
• La qualité et la performance énergétique des logements locatifs sociaux entre 2005 et 2012 - AC 110, mars 2014 - Télécharger le document

La situation de l’habitat et du logement en Pays de la Loire. Système d’information sur les tensions des marchés du logement en région Pays de la Loire, année 2013 - AC 128 et OS 282, septembre 2014
Depuis 2011, la DREAL Pays de la Loire a mis en place, dans un cadre partenarial, un système d’observation sur les tensions des marchés du logement, travail réalisé afin de servir d’outil d’aide à la décision pour la répartition territoriale des aides de l’État en faveur du logement et concrétisé par la mise en ligne d’une étude. Ce millésime 2013 permet de disposer en termes de valeurs et de cotations d’une vision globale pour la région des tensions des marchés du logement et de leurs évolutions. Le système repose sur 18 indicateurs définis au niveau des EPCI en 4 catégories : le tronc commun représentant le dynamisme du territoire, les indicateurs relatifs au parc locatif social, ceux relatifs au parc locatif privé et enfin ceux relatifs à l’accession sociale à la propriété. Le regroupement de ces indicateurs est traité sous forme de cotations synthétiques permettant d’obtenir pour chaque territoire une valeur globale exprimée sous forme de cartes au plan régional. Une synthèse de quatre pages de cette étude est également disponible.
Télécharger l’étude et la synthèse et en savoir plus sur le site de la DREAL

Publications périodiques

La commercialisation des logements neufs au 2ème trimestre 2014 : une activité qui demeure modeste et majoritairement animée par les investisseurs locatifs - OS 271 et AC 126, septembre 2014
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Le suivi de la construction en Pays de la Loire en août 2014 : la reprise des autorisations se confirme mais les mises en chantier poursuivent leur chute pour atteindre le plus bas niveau d’activité depuis 17 ans - OS 281, septembre 2014
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Le prêt à taux zéro plus en Pays de la Loire au 1er trimestre 2014  : seulement 455 PTZ accordés avec un repli significatif du coût de transaction des opérations aidées - OS 266, août 2014
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L’éco-prêt à taux zéro en Pays de la Loire au 1er trimestre 2014 : un nombre d’éco-PTZ accordés très faible et en repli de 7 %… mais qui représente toujours 10 % des aides nationales - OS 265, aout 2014
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La conjoncture construction - logement en Pays de la Loire - été 2014 : une activité au plus bas… comme les taux d’intérêt - OS 270, septembre 2014
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Données et cartes

Carte de répartition des aires d’accueil des gens du voyage à jour en mai 2014 sur le site de la DREAL
Télécharger la carte pour la région et les cartes pour les cinq départements : en Loire-Atlantique, en Maine-et-Loire, en Mayenne, en Sarthe et en Vendée

Etudes et valorisations

Évolutions de la règlementation pour les installations de combustion utilisant du bois ou des déchets de bois.- SRNT, août 2014, 2 pages
La réglementation applicable aux installations de combustion (chaudières notamment) utilisant du bois ou des déchets de bois a évolué en 2013. Les textes renforcent en particulier les dispositions applicables aux rejets dans l’air, notamment en poussières, et clarifient le type de déchets de bois qui sont acceptables en installations de combustion. Cette plaquette présente les principales évolutions avec mention des échéances en 2014 et la création d’un statut de sortie de déchets pour certains déchets d’emballages bois.
Télécharger le document et Pour en savoir plus sur le site de la DREAL et contact

Données et cartes

Carte de recensement des stériles miniers uranifères en Pays de la Loire - juillet 2014
Dans le cadre de l’action nationale relative à la gestion des stériles miniers des anciennes mines d’uranium, la société AREVA a procédé à une campagne de repérage et de recensement des lieux de réutilisation possible des stériles issus d’activités minières passées d’extraction d’uranium. Cette campagne a tout d’abord comporté une phase de repérage aérien ; puis, les secteurs repérés comme constituants des anomalies radiamétriques ont fait l’objet de reconnaissances au sol. Le recensement de ces lieux est aujourd’hui terminé pour la région Pays de la Loire. Seule la carte pour le département de la Loire-Atlantique est disponible, les autres départements concernés (Maine-et-Loire et Vendée) le seront prochainement.
Consulter la carte sur SIGLOIRE et Pour en savoir plus sur le site de la DREAL des Pays de la Loire

Etudes et valorisations

Cinquième Programme d’Actions Régional Nitrates - DREAL/SRNP - Préfecture de la Région des Pays de la Loire, août 2014
Pour faire suite à une réforme de la règlementation "nitrates" engagée en 2011, le cinquième programme d’actions "nitrates" a été adopté. Il est constitué d’un programme national sur l’ensemble des zones vulnérables du territoire et de programmes d’actions régionaux qui de manière proportionnée et adaptée à chaque territoire renforcent certaines mesures du PAR et fixent des actions supplémentaires nécessaires à l’atteinte des objectifs de qualité des eaux vis-à-vis de la pollution par les nitrates. Ce document, résumé des principales règles qui s’appliquent dans les zones vulnérables de la région est complété par cinq fiches départementales rappelant les obligations spécifiques dans les zones d’action renforcée (ZAR).
Pour télécharger le document de synthèse accompagné des cinq fiches des mesures en Zone d’actions renforcée (ZAR) en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe et Vendée ainsi que l’arrêté préfectoral du 24 juin 2014 entré en vigueur le 30 juin 2014.
Pour en savoir plus sur le site de la DREAL.

Faune et flore de l’espace maritime des Pays de la Loire. Méthodologie et proposition d’une liste d’espèces déterminantes dans le cadre des ZNIEFF-Mer.- HARIN Nicolas, BARILLE Anne-Laure : BIO-LITTORAL.- DREAL Pays de la Loire : AC 116, mai 2014, 52p + annexes.
Dans la perspective de créer un outil de connaissance mais aussi d’aide à la décision, le Grenelle de l’environnement et la loi de programmation qui en découle a prévu l’achèvement de l’inventaire des ZNIEFF (Zones naturelles d’intérêt écologique faunistique et floristique) terrestre et la réalisation de l’inventaire marin avec pour objectif d’obtenir une couverture des zones de plus grand intérêt écologique, sur l’ensemble du territoire national terrestre ou marin. La DREAL a été chargée de réaliser cet inventaire dans les départements de Loire-Atlantique et de Vendée. La liste des espèces marines déterminantes (espèces rares ou en danger qui peuvent faire l’objet de réglementations européennes ou internationales) pour l’inventaire des ZNIEFF marines a été validée par le CSRPN le 20 mars 2014. Ce document présente les objectifs du travail, la zone géographique concernée, la phase de collecte et de structuration des données de la liste, base de connaissances indispensable à une gestion pertinente et adaptée du secteur côtier des Pays de la Loire.
Pour télécharger le rapport et Contact

Publications périodiques

Bulletin hydrologique mensuel Pays de la Loire - octobre 2014 - OS 287, octobre 2014
Télécharger ce numéro et Accéder à la collection des bulletins et Contact

Liste des dernières informations relatives à la qualité des eaux - fleuves et rivières des Pays de la Loire mises en ligne en juillet-août 2014 - OS 275, septembre 2014
Accéder aux données pour les 7 premiers mois de l’année concernant le suivi en continu des températures des cours d’eau actualisées pour les 25 stations du réseau sur le site de la DREAL et Contact

Données et cartes

Cinquième Programme d’Actions Régional Nitrates - Des cartes de délimitation et de dénomination précise des ZAR (Zones d’actions renforcées) sont publiées en annexe de l’arrêté préfectoral du 24 juin 2014

• au niveau de la région - juin 2014
• au niveau des départements
  • Loire-Atlantique - janvier 2014
  • Maine-et-Loire - juin 2014
  • Mayenne - janvier 2014
  • Sarthe - janvier 2014
  • Vendée - juin 201

Carte des Parcs Naturels Régionaux en Pays de la Loire à jour en juin 2014
En mai 2014, par décret n° 2014-505 du 20 mai 2014 signé par la ministre de l’Ecologie le marais Poitevin a retrouvé son statut de parc régional. Ce parc, deuxième zone humide de France, s’étend sur 100.000 hectares à cheval sur deux régions (Poitou-Charentes et Pays de la Loire). Sa nouvelle charte avait été adoptée par 93 des 95 communes du parc, les départements des Deux-Sèvres, de Charente-Maritime et de Vendée et les régions Poitou-Charentes et Pays-de-la-Loire début 2014.
En août 2014, par décret n° 2014-938 du 21 août 2014 le classement du parc naturel régional de Brière est renouvelé pour une durée de douze ans et une nouvelle charte 2014-2026 a été adoptée. Le territoire de ce PNR a été étendu sur 3 nouvelles communes (Besné, Pontchâteau et Prinquiau).
Consulter la carte sur CARMEN

Atlas des territoires à enjeu pour la conservation de la biodiversité en pays de la Loire
Suite à une étude menée par les services de la DREAL avec l’aide du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel, les services de l’Etat ont construit un atlas régional des territoires à enjeu pour la conservation de la biodiversité. A partir d’une liste « scientifiquement fondée » des enjeux régionaux (espèces, habitats, sites d’intérêt géologique), cet atlas met en évidence des territoires prioritaires.
Une première version de cet atlas a été présentée à l’ensemble des partenaires régionaux le 26 septembre 2014 dans le cadre d’un Comité régional "stratégie de création d’aires protégées".
Cet atlas constituera un outil d’aide à la décision pour les acteurs institutionnels impliqués dans les politiques de préservation de la biodiversité.
L’atlas a été mis en ligne sur la base communale Internet de la DREAL et via une carte interactive sur CARMEN.

Dans chaque région, un schéma régional de cohérence écologique (SRCE), document cadre, est élaboré conjointement par le Conseil régional et la DREAL en association avec un comité régional “trames verte et bleue”. En Pays de la Loire ce schéma est actuellement en cours de finalisation. Ce schéma identifie la trame verte et bleue régionale, définit les objectifs de préservation et de remise en bon état des éléments de cette trame et prévoit les mesures et actions permettant d’atteindre ces objectifs. Les éléments constitutifs su SRCE sont définis par l’article R 371-29 du code de l’environnement.
La version projet du SRCE est constituée de :

Pour en savoir plus et accéder aux cartes sur le site de Sigloire et pour accéder à des données sur la TVB sur le site de la DREAL des Pays de la Loire.

Carte géologique de la zone littorale des Pays de la Loire
Retrouvez un ensemble des cartes géologiques : carte d’épaisseur des sédiments meubles Terre-Mer, carte de la morphologie du toit du substratum Terre-Mer, carte de la morphologie Terre-Mer, carte géologique harmonisée du socle paléozoïque de la couverture secondaire et tertiaire et carte harmonisée de nature des sédiments meubles.
Consultez la carte sur SIGLOIRE .

Carte du réseau européen Natura 2000 en Pays de la Loire.
Cette carte à jour en avril 2014 regroupe les Zones de Protection Spéciale (ZPS) terrestres et marines de la directive "Oiseaux" ainsi que les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et Sites d’Importance Communautaire (SIC) terrestres et marines de la directive ’Habitats".
Consulter la carte sur CARMEN.

Plantes exotiques invasives en Pays de la Loire
Une carte relative aux données de présence par secteurs prospectés concernant l’Ambroisie (campagne 2010-2011) a été mise à jour en septembre 2014. Elle est consultable sur CARMEN
Consulter la carte

Etudes et valorisations

Le financement de la mobilité durable. Prix immobiliers et nouvelles lignes de transports collectifs en site propre : quels impacts? . Convention de recherche entre l’Université d’Angers - TRAVERS Muriel (responsable scientifique) et la DREAL Pays de la Loire.- AC 107 et OS 234, juillet 2014.
Cette étude, résultat d’un partenariat de recherche signé entre l’Université d’Angers et la DREAL des Pays de la Loire, a permis d’évaluer l’impact sur les valeurs immobilières de la mise en place des lignes de tramway dans les agglomérations du Mans (2007) et d’Angers (2011) et d’une ligne de busway dans l’agglomération de Nantes (2006). Il éclaire l’acceptabilité de l’instauration de la taxe facultative sur la valorisation des terrains ou des immeubles (TVI) aux abords des transports collectifs en site propre (TCSP) créée par la loi « Grenelle II ». Les autorités organisatrices de la mobilité ont la liberté de l’instaurer ou non en vue de financer de nouvelles infrastructures de transport.
Télécharger l’étude et la synthèse et Pour en savoir plus sur le site de la DREAL et Contact

Dans la collection des rapports thématiques annuels sur les transports - Pour en savoir Plus accéder à cette collection sur le site de la DREAL.

• Les effectifs salariés du secteur des transports en 2013 - AC 119, septembre 2014
  Ce document exploite les données statistiques de l’Acoss (Agence centrale des organismes de Sécurité sociale). En 2013, sur fond de marasme économique, l’emploi salarié du secteur des transports s’est contracté dans les Pays de la Loire. Ce repli de 0,6 % est le second depuis le début du suivi statistique de l’emploi par l’Acoss, la première baisse de 2 % étant intervenue en 2009. En 2013, la conjoncture économique n’a pas touché avec la même intensité les différentes composantes du secteur des transports et de l’entreposage ; les transporteurs étant plus durement impactés par l’atonie de l’activité alors que l’emploi des activités logistiques a en revanche sensiblement progressé.
  Télécharger ce document et Contact

• La délivrance des permis de conduire en 2013 - OS 283, octobre 2014
  Cette publication exploite des données statistiques fournies par le Ministère de l’Intérieur (Délégation à la sécurité et à la circulation routières). 56400 permis de conduire ont été délivrés en 2013 par les centres d’examen situés en Pays de la Loire, en baisse de 1 % par rapport à 2012.
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Publications périodiques

Les immatriculations de véhicules neufs en Pays de la Loire en septembre 2014 : les ventes de voitures bondissent de 7 %. OS 286, octobre 2014
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La conjoncture des transports en Pays de la Loire au 3ème trimestre 2014 : en août la fréquentation aéroportuaire s’est envolée - OS 272, septembre 2014
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Données et cartes

Mise à jour mensuelle (le deuxième mardi de chaque mois) d’une série d’indicateurs conjoncturels sur les transports.
Provenant de sources diverses, les données portent sur la démographie des entreprises de transport, les demandeurs d’emploi, les immatriculations de véhicules, les trafics aéroportuaires, les flux routiers et portuaires, etc.
Pour accéder aux données sur le site de la DREAL

Cartographie des trafics routiers en Pays de la Loire
Ces cartes régionales des trafics routiers "tous véhicules" et "poids lourds" ont été réalisées par la DREAL Pays de la Loire à partir des données collectées pour l’inventaire énergétique et des émissions polluantes du secteur des transports (inventaires réalisés en collaboration avec Air Pays de la Loire et le CEREMA/DTer Ouest).
Pour accéder aux cartes des trafics routiers 2012 - tous véhicules et poids-lourds
Pour en savoir plus sur les trafics routiers et leur évolution depuis 2010 sur le site de la DREAL des Pays de la Loire