E-lettre de la DREAL Nouvelle-Aquitaine - n°18 - Janvier 2021
 

Le mot de la directrice

C’est avec grand plaisir que je vous présente en ce début d’année la première édition de Nouvelle AQ’tu 2021.

Mes premiers mots sont des remerciements pour le travail accompli en 2020 malgré des conditions de travail inédites. Chacun et chacune d’entre vous a contribué à la conduite des politiques publiques portées par nos ministères, à la représentation de la DREAL en externe et à son bon fonctionnement interne.
2021 marque la mise en place de modifications dans notre organisation.

Grâce aux contributions des services, la e-lettre traduit à chaque édition la diversité de notre action, tant à l’interne qu’à l’externe. Elle permet également de répondre au besoin d’informations sur notre fonctionnement et les ressources humaines.

N’hésitez pas à enrichir cette publication, elle participe au maintien du lien au sein de la DREAL.

Je vous présente en cette année 2021 tous mes vœux de bonheur, de santé et d’épanouissement pour vous-même et pour vos proches.

Pour vous permettre un accès à l’intranet, du bureau ou en télétravail sans VPN, via l’accès extranet, les 2 liens sont signalés par les pictogrammes ci-dessous :
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Deux lauréats néo-aquitains pour l’appel à projets plan de paysage 2020

La communauté d’agglomération Pays Basque et le pôle d’équilibre territorial et rural du Pays de Gâtine (Deux-Sèvres) de Nouvelle-Aquitaine figurent parmi les 15 lauréats de l’appel à projet national plan de paysage 2020.
À travers cet appel à projet annuel, le ministère de la Transition écologique aide les collectivités à construire les paysages de demain dans le respect de leurs identités et relever au niveau local tous les défis des transitions.
L’édition 2020 intègre une nouveauté avec un volet consacré au développement de l’énergie éolienne.


Le projet de la communauté d’agglomération Pays Basque (158 communes) s’articule avec l’atlas départemental de paysage en cours d’élaboration, le projet de parc naturel régional, les plans locaux d’urbanisme et la mise en œuvre du plan climat air énergie. Trois problématiques seront précisément étudiées : paysages et patrimoine, paysages, biodiversité et trame verte et bleue, paysages et énergies renouvelables.
Le pôle d’équilibre territorial et rural du Pays de Gâtine (Deux-Sèvres) s’interroge sur les enjeux de cadre de vie et les mutations agricoles, notamment l’érosion du bocage. Il souhaite également promouvoir une stratégie de développement des énergies renouvelables respectueuse des paysages. Ce plan de paysage sera soutenu par l’ADEME.
Un plan de paysage est constitué, d’un diagnostic, d’enjeux et d’objectifs de qualité paysagère. Ces objectifs sont établis en concertation avec les élus et les populations. Le plan de mise en œuvre, sous forme de fiches action, complète ce document.

Le réseau plan de paysage
Les lauréats ont accès aux réseaux de plans de paysages nationaux et régionaux. Le prochain séminaire national du club plan de paysage, ouvert à tous, s’est déroulé sous forme virtuelle le 7 décembre 2020. Les nouveaux lauréats y présenteront leurs projets de plan de paysage.

Mise en œuvre en région
11 territoires néo-Aquitains ont déjà bénéficié du coup de pouce donné par l’État. Outre l’aide financière de 30 000 € il consiste en un soutien technique via les inspecteurs de sites et chargés de mission paysage de la DREAL. Certains en sont déjà au stade de la mise en œuvre. Le parc naturel régional de Millevaches en Limousin a arrêté diverses mesures de reconquête de la qualité paysagère de la vallée de la Diège (Corrèze), faisant intervenir habitants et professionnels locaux. L’ouverture des paysages repose ainsi sur l’intervention d’entreprises locales, et son maintien sur le retour du pâturage grâce aux éleveurs du territoire. Dans les Deux-Sèvres, la communauté de communes du Thouarsais a défini dans les orientations d’aménagement et de programmation de son PLUi des zones favorables au développement éolien fortement argumentées.

Retrouvez le plan de paysage sur l’espace internet de la DREAL.
Correspondante à la DREAL : Sophie De Stoppeleire SHPTD/DAP/DSP.

Webinaire : Premières rencontres des acteurs du foncier pour le logement

Le 12 novembre, la DREAL a proposé un webinaire des acteurs du foncier pour le logement sur la thématique : « comment développer du logement abordable dans l’ancien et dans l’existant ? ». Les collectivités territoriales, les bailleurs et partenaires de l’habitat et les représentants de l’État ont répondu massivement à l’invitation. Fabienne Buccio, préfète de la région, a ouvert cette journée de rencontre et rappelé l’importance du foncier dans notre territoire.



Les enjeux du foncier
En Nouvelle-Aquitaine, 4 habitants sur 10 résident dans les territoires de forte tension foncière. Les ménages aux revenus moyens peinent à se loger à un prix abordable.
La production de logements à prix accessible nécessite de maîtriser le coût du foncier dans les zones tendues. En secteur rural, le foncier est une valeur à préserver. La reconquête du bâti existant, la réaffectation de zones artificialisées aujourd’hui en friche pourraient créer du logement en économisant l’espace. Ces opérations restent complexes à mener.

De nouveaux opérateurs
Face à ce constat, de nouveaux acteurs du foncier pour le logement apportent des réponses adaptées et innovantes. Il s’agit des organismes de foncier solidaire et des établissements publics fonciers. Christophe Suchel, adjoint au sous-directeur de l’aménagement durable au ministère en charge du logement et Isabelle Lasmoles, directrice adjointe de la DREAL ont apporté un éclairage national et régional sur le dynamisme de ces opérateurs.
Un partage d’expériences a complété l’approche opérationnelle. EPF locaux et d’État, OFS, collectivités et services de l’État ont débattu de l’articulation des outils visant à améliorer l’existant.
La synthèse des échanges a été mise en valeur par un graphiste, Punch Memory.

Face au succès de cette rencontre (116 inscrits), une deuxième édition est envisagée en 2021.
Retrouvez toutes les interventions de ce webinaire sur l’internet de la DREAL.

Les PLUi* et le changement climatique

Une rencontre régionale « PLUi répondre aux enjeux climatiques à l’échelle intercommunale » a été organisée par la DREAL Nouvelle-Aquitaine au format webinaire les 19 octobre et 3 novembre 2020. Les collectivités territoriales, professionnels de l’aménagement, services de l’État et partenaires impliqués dans l’élaboration d’un PLUi étaient conviés. L’objectif est de partager les retours d’expériences de collectivités territoriales (élus et techniciens) sur ces documents de planification.

Les 2 sessions de webinaire ont favorisé les échanges autour de bonnes pratiques, de témoignages et retours d’expérience sur les sujets suivants :
  • anticiper le risque et s’y adapter pour construire un projet de territoire, illustré par les travaux des communautés d’agglomération du Pays Basque et de La Rochelle.
  • porter une action offensive en matière de sobriété foncière dans le PLUI, au travers des exemples de Mont de Marsan agglomération puis complétée par l’établissement public foncier (EPF) de Nouvelle Aquitaine.
  • accélérer la transition énergétique grâce aux démarches de planification, avec les témoignages de la communauté de communes du Thouarsais et du Pays d’Issoudun (Centre-Val-de-Loire).
  • articuler mobilité et aménagement grâce au PLUi avec les témoignages du PNR des Grands Causses (région Occitanie) et de la Communauté de Communes de Maremne Adour Côte Sud dans les Landes.
Articulation territoriale
Cette première rencontre régionale sur la promotion de l’outil de planification PLUi a été suivie par 80 participants pour chaque session du webinaire.
Innovante au sein de la DREAL, cette rencontre virtuelle a permis de démontrer la bonne coopération État/région. Elle a également mis en exergue la nécessaire complémentarité de tous les niveaux territoriaux pour promouvoir les enjeux abordés. Outre l’implication des acteurs locaux, l’appui technique du SSM et la contribution d’une équipe-projet multi-services sont à la base de la réussite de ces deux webinaires. Les contributeurs se reconnaîtront : qu’ils soient remerciés pour leur implication.

L’outil webinaire
Le format webinaire est particulièrement adapté à ce type de manifestation. Il mérite d’être davantage mobilisé à l’avenir, y compris après la crise sanitaire. Il permet en effet une large participation et évite de nombreux déplacements !
Vous pouvez retrouver sur notre Internet l’ensemble des présentations et les 2 sessions du webinaire, d’une durée approximative de 2 h 30 chacune.

* plans locaux d’urbanisme intercommunaux

D’Andy à Natacha, une transmission réussie

Andy Papacotsia est parti à la retraite en novembre 2020. Entre l’annonce et le départ effectif, six mois se sont écoulés. Ce temps a été mis à profit pour préparer avec lui sa succession : une gageure.

En effet, comment organiser le transfert de compétences, de connaissances, acquises en 20 ans au service de la biodiversité ?
Comment assurer la continuité du portage des enjeux auprès d’une grande diversité d’acteurs ?

Pour nous aider à répondre à ces questions, la DREAL a pris l’attache du centre de valorisation des ressources humaines (CVRH) de Tours.

La démarche s’est déroulée en 3 temps :

  • Recensement des savoirs devant faire l’objet d’une capitalisation.
  • Transmission des savoirs au moyen de fiches proposées par le CVRH.
  • Validation des fiches par un comité de lecture interne.
Natacha Dulka a pris la suite d’Andy. Elle s’appuie aujourd’hui sur les fiches et sur des séances de tuilage.
La formalisation de la transmission des savoirs a également permis de valoriser le travail d’Andy. Cette action est utile au service à d’autres occasions (information pour les nouveaux arrivants, préparation d’éléments pour des notes ou rapports, etc.).

L’accompagnement méthodologique du CVRH, la motivation d’Andy et de Natacha, la volonté de leur hiérarchie sont les facteurs de réussite de cette démarche.

Phare de Cordouan candidat à Unesco

La 44° session du comité du patrimoine mondial aura lieu à Fuzhou, en Chine, en juin/juillet 2021. La candidature du phare de Cordouan à l’inscription sur la liste du patrimoine mondial sera examinée à cette occasion. Pilotée traditionnellement par la DRAC, la candidature portée par les acteurs locaux est également soutenue par les inspectrices de sites et la référente paysage de la DREAL localement concernées..

Pour en savoir plus

Panorama de l’environnement industriel 2019 en Nouvelle-Aquitaine

153 agents des unités départementales et du service de l’environnement industriel (SEI) de la DREAL et 34 agents en directions départementales de la protection des populations (DDPP) œuvrent au quotidien pour la maîtrise des pollutions et des risques industriels.


Pour la première fois, un bilan de la prévention des risques industriels est réalisé à l’échelle de la Nouvelle-Aquitaine.


Découvrez ou re-découvrez les actions de nos collègues à travers ce panorama dynamique et interactif avec QR codes, liens internet…

Où est-ce ?


Anne Legay (SDIT) a été la première à reconnaître le confluent de la Douze et du Midou à Mont-de-Marsan (40).



Fondée entre 1136 et 1140 par Pierre de Lobaner, Mont-de-Marsan va se développer très rapidement et devenir une place forte d’une importance politique et militaire. Mais ses origines sont avant tout fluviales.
Surnomée "La Ville aux Trois Rivières", Mont-de-Marsan représentait un port fluvial très important et actif du secteur, depuis le Moyen-Âge jusqu’au XIXème siècle. La Midouze était le seul fleuve navigable. Les gabarres ou "galups" (construits en chêne) parfois halés "à la cordelle" par les bœufs, acheminaient une partie des produits de la Gascogne en échange de poissons, sel , draps et fromages arrivés de Bayonne. Mont-de-Marsan s’établit au confluent de deux rivières, le Midou et la Douze, nés dans le Gers, se rejoignent en plein centre-ville, sous l’actuel pont Gisèle Halimi, pour en forme une troisième : la Midouze, principal affluent de l’Adour. L’ancienne minoterie est le bâtiment le plus avant, marquant la confluence.

Reconnaissez-vous ce lieu ?

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Agenda

Assemblée Générale

L’assemblée générale aura lieu le jeudi 21 janvier 2021, sous un format adapté à la situation sanitaire, c’est-à-dire un webinaire lifesize de 14h à 16h.

Agenda électronique

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Informer le Pôle Communication de vos futurs événements.

Info Prévention

Bonne nouvelle pour la restauration collective !

Une nouvelle subvention, dite subvention d’harmonisation, est attribuée à l’ensemble des agents de la DREAL, pour la restauration collective.

Cette subvention est complémen- taire à la prestation inter-ministérielle (PIM) de 1,29 € perçue par les agents dont l’indice nouveau majoré (INM) est inférieur ou égal à 480.

Pour plus d’information :   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)

En chiffre

Ce n’est pas une date historique remarquable mais le nombre de ZNIEFF (zones naturelles d’intérêt écologique faunistique et floris- tique) de notre région.

Ce nombre change chaque année : certaines ZNIEFF sont créées, d’autres supprimées. Rien d’étonnant ! les milieux évoluent.
Outil de connaissance de la biodiversité, les ZNIEFF ont une portée réglementaire limitée. Mais gare à celui qui en omettrait l’existence lors de l’élaboration d’un projet ou d’un plan / programme d’urbanisme…



(1691 : selon l’Inventaire National du Patrimoine Naturel)

Biodiversité

Dérangement des grands rapaces


Le Gypaète barbu et le Vautour percnoptère, en voie d’extinction, sont des espèces parti-culièrement sensibles aux dérangements anthropiques.
Les survols ou autres activités de nature peuvent compromettre le bon accomplissement des cycles biologiques de ces espèces.


Les zones de sensibilité majeure (ZSM) définissent la sphère de quiétude minimale autour des sites de reproduction. Or, la ZSM n’est pas un outil réglementaire. Le SPN a formalisé un document socle « Principe de zones de sensibilité majeure (ZSM) des espèces de rapaces bénéficiant d’un plan national d’actions »
Il fait le lien avec le contexte réglementaire des espèces protégées pour faciliter la communication aux missions de médiations.

Déménagement de la maquette de la cité judiciaire à Bordeaux

Le 21 décembre 2020, une entreprise spécialisée dans le transport d’œuvres d’art est venue chercher la maquette du palais de justice conservée à la cité adminis- trative de Bordeaux pour la déménager dans les locaux des Archives départementales de la Gironde.

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Les publications de la DREAL

Pratique

Depuis votre poste de travail en présentiel, vous avez un accès libre au journal acteurs publics.

Depuis le réseau, vous avez accès à tous les contenus de ce média en ligne, articles, interviews, vidéos dans leur intégralité.

Mieux vivre

Guillaume et Emilie1 découvrent MaPrimeRenov

Guillaume et Emilie souhaitent améliorer les performances énergétiques de leur logement. C’est écologique en plus d’apporter un meilleur confort notamment en télé-travail… Les combles sont isolés. C’est le poste principal de déperdition de chaleur. Les murs, c’est un gros chantier, restent les fenêtres…

Un rendez-vous à l’espace info énergie local a permis de mieux cerner les actions efficaces. Mais en début 2020, les aides pour la pose de fenêtres double vitrage sont faibles pour les propriétaires occupants aux revenus médians. Après mûres réflexions, et quelques mois, ils ont pris contact avec un menuisier qualifié RGE (reconnu garant de l’environne- ment).

Des aides plus attractives pour les propriétaires occupants
Depuis le 1er octobre, le dispositif d’aide à la rénovation énergétique des logements a évolué.
Quels que soient les revenus, des aides peuvent être accordées pour les propriétaires occupants.
Le principe est simple : des aides à la rénovation énergétique sont cumulées avec les certificats d’économies d’énergie.

« Chéri , nous ne sommes pas roses finalement ! »
En consultant le simulateur, Émilie a appris que son ménage est « violet ». Pour les aides, c’est plus avantageux que rose, mais moins bien que jaune ou bleu.
80 € de prime par fenêtre sont à la clé, une bonne nouvelle !
La simulation en ligne permet d’estimer les aides mobilisables en fonction des travaux, des revenus, des gains énergétiques…

Le site MaPrimeRénov présente l’ensemble du dispositif.
Bon nuancier et bons travaux !

1 Prénoms changés pour des raisons de confidentialité et de timidité.

Gestion des déchets

Simplifier la traçabilité des déchets dangereux

Retrouvez Emmanuel Flahaut, porteur du projet Trackdéchets, inspecteur des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) à la DREAL Nouvelle-Aquitaine, sur le portail intranet du pôle ministériel.

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Pour accéder au site intranet du pôle ministériel, en télétravail sans VPN :
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Des mesures anti-gaspillage entrent en vigueur pour la nouvelle année

2020-2025 inaugure la première étape de réduction des plastiques jetables.
Le plan établi jusqu’en 2040 prévoit différentes phases fixées par décrets. Meilleure réutilisation des déchets, lutte contre l’obsolescence programmée, réemploi sont au cœur de l’économie circulaire voulue par la Loi. (Pour rappel, en VPN ou au bureau, YouTube n’est accessible qu’entre 12h et 14h.)

Dès le début de l’année 2021, de nouvelles mesures s’appliquent.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur l’Internet du ministère de la transition écologique.

Mouvements du personnel

Bienvenue aux nouveaux et bonne continuation à ceux qui partent !!!

Retrouvez les arrivées et les départs des mois d’octobre à décembre 2020.

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Comité de rédaction

 
Directrice de publication : Alice-Anne Médard

Comité éditorial : Luc Albert (SPN), Christophe Aufrère (SHPTD), Bénédicte Chautard (SHPTD), Jean-Christophe Cinquabre (PC), Valérie Teddé (SHPTD), Colette Defrancq (PC), Thierry Degen (PC), Sophie De Stoppeleire (SHPTD), Brice Galera (PC), Bruno Liénard (SHPTD), Nathalie Lootvoet (PC), Vincent Berger (SSM), Julien Pelletange (SPN), Nathalie Poey (SG), Eléonore Vainqueur (SHPTD)

Mise en forme : Colette Defrancq et Charlotte Guichard (PC)

Crédits photos et infographie : Bénédicte Chautard (SHPTD), Thierry Degen (PC), Valérie Teddé (SHPTD) Vincent Berger (SSM)

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