La conduite, après usage de stupéfiants, est interdite quelle que soit la quantité absorbée. En effet, au même titre que l’alcool, les effets de la drogue modifient le comportement du pilote et augmentent considérablement les risques d’accident. C’est pourquoi les sanctions sont lourdes et les contrôles de plus en plus fréquents.

La drogue : un produit psychoactif
Ce qualificatif désigne les substances qui agissent sur le cerveau, modifient l’état de conscience, la vigilance et provoquent une altération du comportement face à certaines situations. Il n’y a pas de drogue « douce ». Quelles que soient leur nature, les drogues entraînent toutes des effets qui perturbent la conduite.

L’article L.235-2 du code de la route
Cet article prévoit contrôles et dépistages, en cas d’accident (mortel, corporel ou matériel), lors de la commission de certaines infractions (vitesse, casque, infractions entrainant suspension de permis…), sur réquisition du procureur de la république, voire d’initiative par l’officier de police judiciaire, s’il existe plusieurs raisons plausibles de soupçonner une conduite sous l’emprise de stupéfiants.

Le contrôle
Si les épreuves de dépistage se révèlent positives (dépistage salivaire) ou lorsque le conducteur refuse ou se trouve dans l’impossibilité de les subir, les officiers ou agents de police judiciaire font procéder à des vérifications. Elles consistent en des analyses ou examens médicaux, cliniques et biologiques, en vue d’établir avec certitude si la personne conduisait en ayant fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. Une rétention du permis de conduire pourra être opérée.

Les sanctions
Lorsque la conduite sous l’emprise de stupéfiants est avérée, plusieurs des sanctions suivantes peuvent être prises à l’encontre du pilote :

• retrait de 6 points sur le permis de conduire ;
• amende pouvant aller jusqu’à 4 500 euros ;
• suspension du permis jusqu’à cinq ans ;
• peine de prison jusqu’à deux ans.

Autres conséquences possibles

En cas d’accident, la compagnie d’assurance indemnise les victimes (parties adverses et passagers du véhicule) et peut demander au conducteur contrôlé positif le remboursement des indemnités versées.

Par ailleurs :

• les dégâts sur le véhicule du conducteur contrôlé positif ne sont pas remboursés ;
• les garanties conducteur, défense et recours sont annulées ;
• le contrat est résilié.

L’usage de produits stupéfiants n’est pas anodin. Chaque pilote doit se convaincre que, outre le danger encouru sur la route pour lui-même ou autrui, les risques sur la santé d’une victime ainsi que les suites judiciaires et pécuniaires sont élevés.

Le printemps est là, soyons prêts pour de nouvelles balades en toute sécurité.

A bientôt avec vos parrains !