La lettre des Etudes de la DREAL des Pays de la Loire, n° 11 septembre 2016

Edito

Ce onzième numéro de la lettre Observations, études et analyses vous présente les productions de la DREAL des Pays de la Loire sur ses divers champs de compétence au cours des derniers mois.

En actualité, je vous invite à découvrir l’édition 2016 de l’état de l’environnement industriel en Pays de la Loire, document réalisé dans le cadre de l’amélioration de l’information du public. Chacun ou chacune d’entre vous pourra apprécier les enjeux environnementaux régionaux liés aux activités industrielles et agricoles, évaluer le chemin parcouru, et les efforts restant à mener, pour une meilleure intégration de ces activités dans notre quotidien. D’un format renouvelé se voulant plus pédagogique, il complète d’autres outils de diffusion de l’information comme les brochures thématiques existantes sur les déchets, l’eau, l’air ou les risques accidentels, le profil environnemental régional mais également les systèmes d’information géographique Sigloire.

Je vous engage également à consulter le document de restitution de la journée organisée début 2016 par la DREAL sur l’économie circulaire et les projets territoriaux de développement durable. Réalisée en mode de travail collaboratif avec les collectivités et les partenaires, l’objectif de cette rencontre était d’identifier, à partir d’initiatives locales, les leviers de développement de l’économie circulaire dans les territoires, mais aussi les difficultés.

J’espère que ce nouveau numéro, toujours motivé par l’envie de vous présenter de manière aussi concise que complète l’ensemble de nos publications, ne manquera pas de susciter votre intérêt.
Je vous en souhaite une bonne lecture.

Annick BONNEVILLE
Directrice de la DREAL

Actualités

Publication de l’édition 2016 de l’État de l’environnement industriel des Pays de la Loire

par le Service Risques Naturels et Technologiques de la DREAL des Pays de la Loire en septembre 2016, collection Analyses et Connaissance, 26p.

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Etudes et valorisations transversales

ECONOMIE CIRCULAIRE

Économie circulaire et projets territoriaux de développement durable. Rencontre du 28 janvier 2016 - Publication réalisée par la DREAL avec le CEREMA / DTR Ouest, OR 59, mai 2016

Cette publication est une restitution de la journée organisée en janvier 2016 dans le cadre de l’action transversale de la DREAL sur l’économie circulaire avec l’appui du CEREMA, de la DDTM de Loire-Atlantique et du Comité 21. Il s’agissait de partager, de co-construire avec les collectivités et les partenaires sur le thème du développement de l’économie circulaire dans les territoires autour de trois axes : l’exemplarité, le partenariat avec les entreprises et la stratégie. L’objectif était d’identifier à partir d’initiatives locales, les leviers du développement de l’économie circulaire mais aussi les difficultés. Le CGDD a appuyé cette démarche en soulignant l’intérêt de renforcer la dimension économique des projets territoriaux de développement durable et surtout l’intérêt de l’ancrage territorial de l’économie circulaire et donc du rôle primordial des collectivités. À partir des actions remarquables portées par les collectivités et des travaux collectifs réalisés, la DREAL présente dans cette publication un compte rendu de cette rencontre.

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Air, Climat et Energie

Publications périodiques

L’éolien et le photovoltaïque en Pays de la Loire - Lettre trimestrielle, n° 21 - OS 470 de septembre 2016
Cette lettre présente les derniers chiffres clés de la région en matière de développement des énergies éolienne et photovoltaïque, chiffres à jour au 30 juin 2016. Elle apporte également des informations supplémentaires sur l’actualité portant sur ces filières énergétiques renouvelables.
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Aménagement, Logement et Construction

Etudes et valorisations

L’investissement locatif privé en Pays de la Loire : quelle réalité - CEREMA / DTerOuest, juillet 2016, 36p.
Cette étude réalisée à la demande de la DREAL des Pays de la Loire par le CEREMA - DTerOuest avait pour objet de dénombrer, localiser et caractériser les logements produits dans le cadre des dispositifs d’investissement locatif privé sur la région, et, au vu de ces caractéristiques, déterminer s’ils constituent véritablement un parc « intermédiaire » entre le parc locatif social et le parc locatif privé. Une comparaison aux autres régions est également proposée dans ce rapport qui permet de positionner ces logements par rapport aux marchés de l’habitat et l’offre en logements intermédiaires.
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Le logement locatif intermédiaire. Quels dispositifs en Pays de la Loire? - OR 61, septembre 2016
Par ordonnance en date du 20 février 2014, le logement intermédiaire s’est doté d’un statut juridique. Ce type de logement a vocation à répondre aux besoins des ménages aux revenus supérieurs aux plafonds permettant d’accéder au parc locatif social, mais trop faibles pour accéder au parc privé. La loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques du 6 août 2015, ratifiant cette ordonnance, en a modifié certaines dispositions telle la condition de zonage. Le statut du logement intermédiaire a été précisé par le décret n° 2016-855 du 27 juin 2016 qui indique notamment les modalités de calcul de la valeur des droits réels afférents aux logements, objets du bail, appliquée à chaque cession de ces droits. Cette publication recense les dispositifs en matière de logement intermédiaire dans les Pays de la Loire.
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La situation de l’habitat et du logement en Pays de la Loire . Les allocataires logement en Pays de la Loire en 2014 - AC 186 d’août 2016 et OS 459 de septembre 2016.
Dans les Pays de la Loire, en 2014, 357 786 allocataires ont perçu des aides au logement de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) ou de la Mutualité Sociale Agricole (MSA). Les allocataires CAF en légère progression sont les plus représentés (93,5 %) surtout présents en Loire-Atlantique puis en Maine-et-Loire tandis que ceux de la MSA en diminution sensible sont plus dispersés sur le territoire. Depuis 2010 dans la région, le rythme annuel moyen de la hausse du nombre global de bénéficiaires a été de 0,9 % avec en 2014 un quasi arrêt de la progression. Les effectifs ne sont plus en hausse que de 0,1 % sur un an avec un taux d’effort moyen de 18,7 % pour les allocataires CAF.
Télécharger l’étude et la synthèse et Consulter l’espace sur les allocataires logement sur le site de la DREAL
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Publications périodiques

La conjoncture construction - logement en Pays de la Loire au 2ème trimestre 2016 : reprise de l’activité, baisse du chômage mais toujours pas de créations d’emplois - OS 471, septembre 2016
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La commercialisation des logements neufs au 2ème trimestre 2016 : le 4ème meilleur trimestre de ventes d’appartements depuis 2000.- OS 466 et AC 187, septembre 2016
Télécharger l’étude et la synthèse et Consulter l’espace sur la commercialisation des logements neufs : ECLN sur le site de la DREAL et Contact

Le suivi de la construction en Pays de la Loire en août 2016 : les mises en chantiers et les autorisations augmentent fortement- OS 473, septembre 2016
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Lettre d’information sur la construction durable en Pays de la Loire
Consulter le dernier numéro - ce numéro 12 daté de septembre 2016 accorde une large part à l’actualité réglementaire et consacre son dossier au label énergie-carbone qui prépare à la nouvelle réglementation thermique et environnementale des bâtiments neufs.
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Colloques et séminaires

Deuxième journée du club PLUi Pays de la Loire le 10 juin 2016 à Nantes
Après une première journée organisée en novembre 2015 sur la gouvernance et la participation, cette deuxième manifestation était organisée le 10 juin par la DREAL en lien avec les cinq DDT, les trois agences d’urbanisme et différents partenaires autour des thèmes de la consommation d’espace et de la densité. Des méthodes et outils génériques permettant de caractériser la consommation d’espace ont été présentés et illustrés par des retours d’expérience concrets de différentes collectivités engagées dans un PLUi : une métropole et une commune nouvelle. Une démarche associant un regard sociologique et une approche foncière, dite Bimby (Built in my backyard - construit dans mon jardin) a également fait l’objet d’une présentation.
Pour en savoir plus et accéder aux présentations faites lors de cette journée sur le site de la DREAL.

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Prévention des risques et Nuisances

Etudes et valorisations

État de l’environnement industriel en région des Pays de la Loire - édition 2016- SRNT, septembre 2016, 26p.

Cette publication vise à décrire les principaux enjeux environnementaux liés aux activités industrielles ou aux élevages dans la région Pays de la Loire. Ce document dresse un panorama par milieux (eaux superficielles et souterraines, air, sols…) des principales problématiques rencontrées dans la région et identifie les principales installations à risque. Regroupant données chiffrées et faits marquants, il présente les grandes évolutions réglementaires et vise à fournir des éléments de connaissance objective et de jugement sur les pollutions ou risques afin de permettre d’apprécier au niveau de la région les enjeux prioritaires liés aux activités industrielles et agricoles, d’évaluer le chemin parcouru et les efforts restant à mener pour une meilleure intégration de ces activités dans le quotidien. En fin de document, une bibliographie regroupe des liens vers des sites ou bases de données et des documents nationaux ou régionaux utiles.
Télécharger le document et Pour en savoir plus sur le site de la DREAL et contact

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Ressources naturelles et Paysages

Publications périodiques

Bulletin hydrologique mensuel Pays de la Loire - août 2016 - OS 469, septembre 2016
Le mois d’août sec et chaud a fait baisser les niveaux de nappes, rivières et barrages réservoirs. Cependant le printemps pluvieux permet aux rivières bénéficiant d’un soutien d’étiage, à la plupart des nappes et aux barrages de présenter des niveaux proches de la moyenne.
Télécharger ce numéro et Accéder à la collection des bulletins pour l’année 2016 et Contact

Lettre du réseau paysage en Pays de la Loire - Consulter le n°8 de juillet 2016
et accéder à la collection sur le site de la DREAL et Contact

Liste des dernières informations relatives à la qualité des eaux - fleuves et rivières des Pays de la Loire mises en ligne en juillet et août 2016 - OS 472, septembre 2016
La mise à jour des informations est effectuée de façon régulière tous les deux à trois mois. Les dernières courbes font état de la situation au 30 juin 2016 pour 12 stations du réseau et de celle au 31 mars 2016 pour 16 autres stations.
Pour accéder aux données sur le site de la DREAL
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Données et cartes

Cartographie relative aux enjeux naturels et paysagers en Pays de la Loire - DREAL, juin 2016
Cette carte, mise à jour en juin 2016, est composée des couches de synthèse des données sur les milieux naturels et le patrimoine paysager (inventaires et zones protégées).
Pour accéder à la carte interactive sur SIGLOIRE

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Transports et Mobilité

Etudes et valorisations

Dans la collection des rapports thématiques annuels sur les transports - Pour en savoir Plus accéder à cette collection sur le site de la DREAL.

Les flux aériens de voyageurs et de marchandises en 2015 - AC 185, septembre 2016
Présentation sous forme de tableaux, de graphiques ou de cartes commentés des principaux résultats statistiques annuels des sites aéroportuaires en Pays de la Loire. L’aéroport de Nantes qui représente 99% du trafic aérien de passagers de la région a battu en 2015 son record de fréquentation. Le fret aérien est dans les Pays de la Loire une activité en forte progression mais demeure marginal en volume, comparé aux autres modes de transport.
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Publications périodiques

Les immatriculations de véhicules neufs en Pays de la Loire en août 2016 : deux-roues, voitures et utilitaires progressent de concert - OS 467, septembre 2016
Télécharger le document et Accéder à la collection des notes de suivi mensuel et Contact

La conjoncture des transports en Pays de la Loire au 2ème trimestre 2016 : le contexte économique est propice à la reprise des flux- OS 468, septembre 2016
Télécharger le document et Accéder à la collection des notes de conjoncture et Contact

Données et cartes

Mise à jour mensuelle (le deuxième mardi de chaque mois) d’une série d’indicateurs conjoncturels sur les transports
Provenant de sources diverses, les données portent sur la démographie des entreprises de transport, les demandeurs d’emploi, les immatriculations de véhicules, les trafics aéroportuaires, les flux routiers et portuaires, etc.
Pour accéder aux données sur le site de la DREAL

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